Les actionnaires de la Société Vermandoise de Sucreries sont informés que le Directoire se propose de les convoquer le mercredi 9 février 2011 à 17H dans les Salons de la Maison des Arts et Métiers, Club d’Iéna, 9 bis avenue d’Iéna à Paris en Assemblée Générale Mixte Ordinaire et Extraordinaire.
Les délibérations des points 1 à 10 de l’ordre du jour relèvent de la compétence de l’Assemblée Générale Ordinaire et sont soumis à l’approbation des actionnaires dans les conditions de quorum et de majorité de l’Assemblée Générale Ordinaire.
1) Lecture du rapport de gestion du Directoire sur la marche de la Société et présentation des comptes de l’exercice 2009/2010.
2) Lecture des observations du Conseil de Surveillance sur le rapport de gestion du Directoire ainsi que sur les comptes de l’exercice.
3) Rapport du Président du Conseil de Surveillance sur l’organisation et la préparation des travaux du Conseil et sur le contrôle interne.
4) Lecture des rapports des commissaires aux comptes sur l’exécution de leur mission : rapport général et rapport relatif aux conventions visées à l’article
225-86 du Code de Commerce. Rapport des commissaires aux comptes sur le rapport du Président du Conseil de Surveillance sur le contrôle interne.
5) Approbation des comptes et opérations de l’exercice. Quitus aux Membres du Directoire, aux Membres du Conseil de Surveillance et aux commissaires aux comptes sur l’exécution de leur mission durant l’exercice.
6) Approbation des conventions et opérations visées à l’article 225-86 du Code de Commerce.
7) Démission d’un commissaire aux comptes suppléant. Nomination d’un commissaire aux comptes suppléant.
8) Renouvellement des commissaires aux comptes titulaires et d’un commissaire aux comptes suppléant.
9) Affectation et répartition du résultat de l’exercice. Fixation du dividende.
10) Présentation des comptes consolidés :
— lecture du rapport du Directoire ;
— lecture du rapport des commissaires aux comptes sur les comptes consolidés ;
— approbation des comptes consolidés.
Les points 11 à 15 relèvent de la compétence de l’Assemblée Générale Extraordinaire et sont soumis à l’approbation des actionnaires dans les conditions de quorum et de majorité de l’Assemblée Générale Extraordinaire.
11) Rapport du Directoire sur l’augmentation de capital effectuée dans les conditions prévues à l’article L. 3332-18 du Code du Travail.
12) Rapport du Conseil de Surveillance.
13) Rapport spécial des commissaires aux comptes établi en application de l’article L. 225-135 du Code du Commerce.
14) Proposition d’augmentation de capital effectuée dans les conditions prévues à l’article L. 3332-18 du Code du Travail.
15) Pouvoirs.
Charles Ledoux
