le crédit bail

ien que très particuliers, les avances sur marchandises ou les escomptes de warrants sont des formes de crédit à court terme mis à la disposition des entreprises par les banques. Quoique moins utilisés, les avances sur marchandises permettent de financer les besoins de trésorerie inhérents aux stocks des entreprises.

Définition

Le banquier accorde des avances sous forme de crédits sur la valeur des marchandises appartenant au client.

Le crédit peut prendre la forme d'une avance sur marchandise ou d'un escompte de warrants.

L’avance sur marchandises constitue un complément idéal pour financer les besoins de fonctionnement, permettant à la trésorerie de l’entreprise de demeurer disponible pour le financement d’autres besoins d’exploitation. La durée de l’avance sur marchandise dépend normalement du délai d’écoulement des stocks financés.

Avances sur marchandises

L'avance sur marchandises consiste à financer un stock.

La banque, en contrepartie de son financement, prend en garantie les marchandises qui lui sont remises en gage par l’entreprise.

Juridiquement, l'avance sur marchandises fait l'objet d'une dépossession du gage et de la remise de celui-ci soit directement entre les mains d'un tiers détenteur.

Warrants

Le warrant est un effet de commerce revêtu de la signature d’un signataire habilité d'une entreprise qui dépose, en garantie dans des magasins généraux, des marchandises dont elle n'a pas l'utilisation immédiate.

Le magasin général

Le magasin général est le dépositaire tiers, détenteur des marchandises.

Le magasin général délivre, en contrepartie de ces stocks, un récépissé énonçant les noms, profession, domicile du déposant ainsi que la désignation de la marchandise déposée, et un bulletin de gage, appelé warrant.

Le montant de la créance garantie (en capital et en intérêts), la date de l'échéance, le nom et domicile du créancier doivent être précisés sur le warrant.

Le magasin général remet au créancier un document appelé récépissé warrant.

Le récépissé-warrant comprend deux parties :
  • le récépissé qui constate, au profit de la banque le droit de propriété sur ces marchandises ;
  • le warrant qui constate, au bénéfice du porteur, la mise en gage des marchandises.
Autrement dit, le warrant est un moyen de financement alors que le récépissé est un titre de propriété.

L'escompte de warrant

Lorsqu'une entreprise a déposé des marchandises dans un magasin général, elle peut obtenir de son banquier une avance garantie par les marchandises déposées.

Pour obtenir cette avance, l'entreprise endossera le warrant seule (warrant détaché) à l'ordre de sa banque, en s'engageant à rembourser la somme prêté à l'échéance porté sur le warrant.

Si le crédit n'est pas remboursé à l'échéance, la banque pourra vendre les marchandises et se retourner contre non client et les éventuels signataires (avalistes et endosseurs) par le surplus, si le produit de vente ne suffit pas à rembourser la somme prêtée.

Si le bénéficiaire de crédit veut vendre sa marchandise avant l'échéance du warrant, il y a deux scénarios principaux :
  • rembourser la banque pour récupérer la marchandise ;
  • vendre la marchandise moins chère. L'acheteur devant néanmoins régler la banque pour la totalité du crédit accordé.


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