les principale opérations sur titres

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l existe de très nombreuses et très différentes opérations sur titres (OST). Elles nécessitent que les banques en aient une très bonne connaissance afin de pouvoir en assurer le traitement pour le compte de sa clientèle.

Les opérations fermes

Le terme coupon est en pratique utilisé de façon générique pour désigner le détachement de coupons d’obligations, mais aussi les dividendes versés aux détenteurs d’actions. Deux possibilités sont offertes aux émetteurs pour le versement des coupons et leur encaissement par les dépositaires.

La solution la plus fréquemment choisie est celle du paiement direct, réalisé EUROCLEAR à chaque affilié en fonction de ses avoirs en titres le jour du détachement de coupons.

En général, EUROCLEAR effectue un virement à la Banque de France pour les fonds correspondants qu’elle a reçus de la société émettrice.

La seconde possibilité passe par l’attribution par EUROCLEAR de codes valeurs coupons pour des quantités identiques à celles détenues par chaque adhérent pour le code valeur du titre. Il faut ensuite que chaque affilié transfère ces coupons à un intermédiaire centralisateur, qui lui verse en contrepartie les espèces correspondantes, en général sous forme d’un virement en Banque de France.

Pour le remboursement des titres, la méthode de traitement est identique à celle des coupons.

Les opérations conditionnelles

Les opérations sur titres conditionnelles sont multiples.

A titre d’exemple et repris ci après le cas de l’augmentation de capital à titre gratuit.

Dans le cadre de sa politique financière, une entreprise aura la possibilité d’augmenter son capital par incorporation de ses réserves. Cette augmentation peut répondre à différents objectifs (souvent une forme de prime à la fidélité pour ses actionnaires) et à des conséquences sur la valeur de l’action.

Lorsque les réserves des sociétés issues des bénéfices passés atteignent un certain niveau, celles-ci peuvent décider de les incorporer au capital social afin de maintenir le capital à un niveau suffisant. Chaque action ancienne aura alors un droit d’attribution attaché qui peut être cédé par l’actionnaire qui ne désire pas recevoir d’actions gratuites.

Les parités d’attribution ne correspondant que très rarement à un nombre entier, le détachement et le traitement d’un droit d’attribution s’avère régulièrement nécessaire. Le droit d’attribution est représentatif d’une augmentation de capital à titre gratuit.

Un droit d’attribution est attaché à chaque action ancienne détenue. L’attribution se réalise suivant une parité d’échange variable, proportionnelle au montant de l’augmentation du capital social. Lorsque la proportion n’est pas un multiple du nombre d’actions anciennes détenues par un client, le détenteur de droits peut : acheter le (ou les) droit(s) manquant(s) pour une (ou plusieurs) action(s) supplémentaires(s), ou, vendre les rompus. Il peut aussi, souhaitant ne pas exercer ses droits, les vendre en totalité.

On peut déterminer la valeur théorique du droit d’attribution de la manière suivante :


Soit une société au capital de 2 millions d’ € divisé en 20 000 actions de 100 €, cotant 150 € en bourse. Elle augmente son capital de 1 million par incorporation de réserves et distribue des actions gratuites de 100 € de nominal, soit une action nouvelle pour 2 actions anciennes.

La capitalisation boursière qui était de :

150 € x 20 000 = 3 000 000 €, ne change pas, mais elle recouvre désormais 30 000 actions.

La valeur théorique du titre devient alors de : 3 000 000 / 30 000 = 100,00 €

La valeur théorique du droit sera de : 150 € – 100 € = 50 €.

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