Comme annoncé vendredi dernier, Amazon, la multinationale technologique leader du commerce en ligne, est sur le point de lancer une initiative liée au Web3, une technologie qui promet de changer la façon dont nous utilisons et interagissons avec Internet. Cependant, il est encore incertain de savoir à quoi ressemblera exactement ce projet. Il pourrait impliquer le jeu en ligne, un marché d’objets numériques non fongibles (NFT), ou un cocktail des deux.
L’un des plus grands défis auxquels Amazon sera confronté est la complexité réglementaire et l’incertitude qui entoure ce domaine. Cependant, étant donné la taille et la portée d’Amazon, il est possible qu’ils soient en mesure de « créer le marché » pour le Web3 et de populariser cette économie dans le monde entier. D’ailleurs, il faut maintenant travailler sur des points clés du projet qui sont très techniques.
Pourquoi se pencher sur l’aspect règlementaire ?
Le monde du Web3 est en plein essor, mais il semble que les grandes entreprises cotées en bourse aient encore du mal à s’y adapter. Les incertitudes juridiques qui entourent le monde crypto sont un frein pour les entreprises, ce qui explique pourquoi certaines d’entre elles ont choisi de ne pas s’engager pleinement dans ce secteur. Cependant, il est encourageant de constater que des acteurs clés tels que Visa et Mastercard cherchent à intégrer les stablecoins dans leur réseau, et que de nombreux nœuds crypto sont hébergés sur le service de cloud d’Amazon, AWS. De plus, les grandes entreprises technologiques et les entreprises de la TradFi sont régulièrement des investisseurs dans l’économie crypto.
Malgré ces avancées, les entreprises n’ont pas encore adopté l’esprit de la propriété décentralisée qui est au cœur du Web3. La réglementation incertaine et le manque de clarté sont des obstacles importants à surmonter pour que les entreprises puissent devenir des acteurs clés de l’économie Web3. Cependant, les récompenses potentielles pour les entreprises qui seront en mesure de surmonter ces défis sont énormes. L’effort d’Amazon pour intégrer la cryptosphère est particulièrement excitant, car il pourrait potentiellement transformer le secteur. Cependant, pour y parvenir, Amazon devra faire face aux défis réglementaires qui entourent le domaine.
Les NFT peuvent-ils être considérés comme des titres financiers ?
L’univers des NFT est en constante évolution et attire de plus en plus l’attention de nombreuses entreprises, y compris Amazon. Néanmoins, l’un des défis majeurs auxquels Amazon est confronté lorsqu’il considère maintenant le lancement d’entreprises NFT, c’est l’incertitude quant à la classification des NFT en tant que valeurs mobilières. Le débat juridique en cours sur cette question est exemplifié par le cas en cours de Friel c. Dapper Labs. Le demandeur dans ce cas, Jeeun Friel, soutient que les « NFT NBA : Top Shot » de Dapper Labs devraient être considérés comme des valeurs mobilières, car leur valeur est liée au succès du projet et Dapper Labs contrôle la blockchain et prend une part de chaque transaction.
Les arguments avancés par les demandeurs soulèvent des questions intéressantes sur la communauté horizontale et verticale. La communauté horizontale examine si la valeur de chaque NFT (Moments) dépend ou non les uns des autres, tandis que la communauté verticale est le lien entre la valeur des Moments et le succès de Dapper Labs. Les demandeurs soutiennent que la mise en commun des produits des achats de « Moments » entre les mains de Dapper Labs et son utilisation de ces fonds pour développer davantage la plate-forme NBA Top Shot crée une communauté horizontale.
D’autre part, Dapper Labs affirme qu’il n’y a pas de communauté verticale entre chaque collectionneur de Moments et l’entreprise, tandis que les demandeurs soutiennent que le succès de Dapper Labs en tant qu’entreprise dépend des ventes continuées de ces « Moments » sur le marché secondaire, créant une communauté verticale. Cette bataille juridique met en lumière la nature complexe des NFT et les difficultés à déterminer leur classification en tant que valeurs mobilières. Le résultat de ce cas aura probablement un impact significatif sur l’avenir des NFT et le rôle que des entreprises comme Amazon pourront jouer sur ce marché en émergence.
Mais ce n’est pas tout…
L’Institut Bancaire de Caroline du Nord suggère que la présence d’une redevance pourrait satisfaire le « test de la communauté verticale », mais pas toutes les transactions NFT seraient nécessairement considérées comme des titres. Les avocats Gargi Chaudhuri et James Masella, Ils soutiennent que la plupart des acheteurs NFT n’attendent pas que les NFT évoluent ou s’améliorent au fil du temps, mais plutôt qu’ils achèvent la transaction et revendent éventuellement les NFT pour un bénéfice à l’avenir. Cependant, cela dépend de la présence d’un marché secondaire actif pour les NFT.
Le grand marché NFT, OpenSea, prend des précautions pour éviter d’utiliser un langage qui pourrait suggérer que les NFT sont des titres. Aussi, un ancien avocat de la SEC a averti que les marchés NFT pourraient faire l’objet d’une attention réglementaire en cas de vente de titres non enregistrés.
S’agissant maintenant des « copyrights »
Le marché des NFT et des droits d’auteur est compliqué et mal compris. Bien que l’achat d’un NFT ne donne pas automatiquement aux acheteurs le contrôle sur le droit d’auteur de l’œuvre d’art, le marché semble croire le contraire. Des experts juridiques ont déclaré que, dans la plupart des cas, l’achat d’un NFT ne confère à l’acheteur qu’une licence limitée pour afficher l’œuvre protégée par le droit d’auteur. Le titulaire du droit d’auteur conserve habituellement tous les autres droits, tels que la reproduction, l’adaptation, la publication et la performance de l’œuvre. Cependant, il existe des exceptions, telles que Yuga Labs, qui a adopté une approche unique en accordant des droits commerciaux complets aux titulaires de NFT pour sa collection complète.
Malgré cela, le public reste largement mal informé sur ce qu’il achète réellement lorsqu’il achète un NFT. L’industrie des NFT a été critiquée pour utiliser des accords de licence complexes et trompeurs, compliquant encore plus la question. Un récent litige impliquant Yuga Labs et deux artistes n’a fait qu’ajouter à la confusion, le tribunal refusant de donner son avis sur les NFT et les droits d’auteur. Ce labyrinthe juridique montre clairement que le marché des NFT n’est pas sans risques et défis, et l’on peut se demander si c’est un marché sur lequel Amazon devrait se lancer. Le potentiel de malentendus et de problèmes juridiques est élevé, ce qui rend ce marché difficile à naviguer.
Bien que la classification des NFT reste incertaine et que le paysage réglementaire soit en constante évolution, il est évident que les NFT révolutionnent la façon dont nous pensons à la propriété numérique. Avec leur potentiel de transformer le monde de l’art, des objets de collection, et bien au-delà, l’avenir des NFT est passionnant.
Estelle Yelouassi
