Après des temps difficiles, l’écosystème des NFT paraissait trouver des couleurs. Mais un coup de théâtre judiciaire vient de secouer cet univers. La victoire en justice de Yuga Labs vient d’être annulée en appel. Une décision qui soulève bien des questions et met le marché des NFT à rude épreuve.
Un procès historique au cœur de l’industrie NFT
À l’origine, Yuga Labs avait remporté un procès historique contre Ryder Ripps et Jeremy Cahen. Ces deux artistes ont été accusés d’avoir plagié et revendu des NFT à l’effigie des Bored Apes.
Le verdict du tribunal de première instance, rendu en 2023, avait été perçu comme une victoire. Ce succès attestait que les fondateurs de collections NFT avaient désormais un cadre légal solide pour faire respecter leurs droits.
Les détenteurs de NFT s’étaient eux consolés dans l’idée que leur actif avait toujours de la valeur, et en sécurité. Les juges leur avaient laissé entendre qu’ils avaient reçu, gardé et défendu les actifs numériques.
Cependant, la Cour d’appel américaine vient de balayer tous ces espoirs. Les juges considèrent qu’on a pas respecté certains points de la procédure. Une réévaluation de la qualification précise des NFT s’impose.
Pour mieux situer cette décision dans le contexte plus large du Web3, retrouvez aussi notre article dédié à la nouvelle stack finance NFT.
Un signe peu encourageant pour les investisseurs et les créateurs
Cette décision d’appel est venue jeter un gros froid sur le marché. En l’espace de quelques heures, plusieurs collections rattachées à Yuga Labs ont vu leur prix diminuer telles qu’OpenSea ou Blur.
Les possesseurs de Bored Apes et de Mutant Apes ont réagi avec angoisse sur X (ex‑Twitter). Ils redoutent que cette incertitude juridique fragilise la valeur de leurs biens.
Du côté des créateurs, le signal est tout aussi inquiétant. Si l’on pouvait remettre en question la protection juridique des NFT, cela pourrait freiner l’innovation et décourager certains artistes de s’y lancer.
Plusieurs juristes ont rappelé que cette affaire souligne à quel point la législation a du mal à se mettre au niveau des actifs numériques. À la différence d’œuvres physiques ou d’inventions brevetées, les NFT évoluent dans un environnement encore jeune et volatile. Chaque décision de justice peut ainsi avoir des effets de masse.
Un précédent à observer avec la plus grande attention
L’affaire Yuga Labs pourrait devenir un précédent historique à observer de très près. Si la justice venait à confirmer que ces jetons ne jouissent pas de la même protection qu’une œuvre traditionnelle, c’est toute l’industrie qui devrait revoir ses contrats et ses argumentaires de vente.
À l’encontre, une nouvelle victoire de Yuga Labs pourrait consolider le marché en clarifiant les droits des créateurs. Dans tous les cas, cette affaire nous rappelle que le Web3, aussi dynamique soit‑il, est encore immature.
Les lois sont souvent conçues à travers des litiges et des décisions de justice. Cette réalité impose aux professionnels du secteur de garder l’œil ouvert.
Conclusion
L’annulation en appel de la victoire de Yuga Labs est une mauvaise surprise pour l’univers des NFT. Plus qu’un simple dossier judiciaire, elle souligne l’instabilité du paysage juridique des actifs numériques. Pour les investisseurs et les créateurs, c’est un avertissement. Il est crucial de se tenir au courant des lois et des règles pour mieux défendre ses projets.
Sources : Cointelegraph
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