Trois ans de combat, des milliards en jeu et un impact colossal sur l’ensemble du marché crypto : le procès entre Ripple et la SEC touche peut-être enfin à sa fin. Depuis 2020, la Securities and Exchange Commission (SEC) accuse ainsi Ripple d’avoir vendu son token XRP comme un titre non enregistré, une attaque qui a plongé la crypto dans une bataille judiciaire sans précédent.
Mais après des années de rebondissements, les derniers échanges en justice laissent entrevoir une issue plus proche que jamais. Qui va gagner ce procès historique ? Quelles vont être les conséquences pour la SEC mais surtout pour le marché crypto ? Et de manière générale, quel est l’avenir des cryptos aux États-Unis ? Voici tout ce qu’il faut savoir sur le sujet.
Ripple vs SEC : retour sur un bras de fer qui dure depuis 2020
Quand la SEC a décidé d’attaquer Ripple en décembre 2020, elle ne s’attendait probablement pas à se retrouver face à un adversaire aussi coriace. L’autorité de régulation américaine accusait l’entreprise d’avoir illégalement vendu pour 1,3 milliard de dollars de tokens XRP en tant que titres financiers non enregistrés.
L’enjeu ? Déterminer si XRP est une valeur mobilière (security) ou une simple cryptomonnaie comme Bitcoin et Ethereum.
Ce qu’il faut savoir, c’est que Ripple ne s’est pas du tout laissé faire, et a d’ailleurs rapidement riposté avec une défense offensive en dénonçant une approche incohérente de la SEC.
Vers un verdict final : pourquoi la SEC pourrait perdre du terrain
Depuis quelques mois, les vents semblent totalement tourner en faveur de Ripple. Plusieurs décisions de justice ont ainsi affaibli la position de la SEC, notamment lorsque la juge Analisa Torres a statué que les ventes de XRP sur les exchanges ne constituaient pas des titres financiers.
Un coup dur pour l’agence de régulation, qui espérait faire jurisprudence sur l’ensemble du marché crypto.
D’autres révélations ont d’autant plus fragilisé la SEC, comme par exemple la fameuse publication de documents internes montrant que même certains cadres de la SEC ne savaient pas clairement comment classer les cryptos.
Donc oui, il s’agit bel et bien d’une preuve de plus que la régulation du secteur reste floue et sujette à interprétation, un argument massivement utilisé par Ripple dans sa défense.
Alors, que manque-t-il pour clore définitivement le dossier ? La SEC pourrait encore tenter un dernier coup de force en négociant une sanction financière ou en essayant d’étendre l’affaire. Mais en réalité, chaque jour qui passe rapproche Ripple d’une victoire qui pourrait changer la donne pour l’ensemble de l’industrie crypto, alors tout est encore possible.
Une victoire pour Ripple, une révolution pour la crypto ?
Si Ripple finit par gagner son procès face à la SEC, les conséquences pourraient être absolument énormes pour l’écosystème crypto. C’est simple : cela renforcerait la position de XRP sur le marché en lui offrant un cadre réglementaire plus clair, et pourrait même provoquer une augmentation sans précédent du nombre d’investisseurs institutionnels.
Mais attention, au-delà de Ripple, gardez à l’esprit que c’est bien tout le marché qui bénéficierait d’une telle issue. Une défaite de la SEC serait donc catastrophique, car elle montrerait que l’autorité américaine ne peut vraiment pas imposer ses propres règles sans un cadre législatif précis. Résultat : les États-Unis seraient forcés d’assouplir leurs régulations crypto.
A contrario, si la SEC l’emporte, cela serait dramatique et un précédent dangereux, avec une voie royale ouverte à une vague de poursuites contre d’autres altcoins. XRP pourrait alors subir un crash brutal, et de nombreuses plateformes d’échange pourraient être contraintes de délister des tokens pour éviter des sanctions.
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Richad Addou
Rédacteur Expert en Crypto-Monnaies
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