Hier, la Securities and Exchange Commission (SEC) des États-Unis s’est exprimée au sujet du minage de crypto-monnaies pour les blockchains basées sur la preuve de travail (PoW). Elle a statué sur la nature de cette activité et des actifs récupérés. Qu’a-t-elle décidé ? On fait le point sur cette nouvelle qui va ravir les mineurs des blockchains PoW.
Le minage ne relève pas de la législation sur les valeurs mobilières
La crainte majeure des mineurs de crypto-monnaies était de voir leur activité être concernée par la législation sur les valeurs mobilières. Fort heureusement, la SEC a écarté cette possibilité hier. Cette annonce concerne principalement les blockchains PoW comme Bitcoin, Litecoin ou encore Bitcoin Cash.
Jusqu’à présent, l’incertitude régnait concernant les activités minières. Il s’agit donc d’une évolution réglementaire majeure, qui offre plus de certitude au secteur minier. De plus, cela renforce la confiance dans le marché des cryptos, et rassure les particuliers, mais aussi les entreprises, qui souhaitent se lancer.
C’est le résultat d’une enquête menée par la SEC, et dont la conclusion a été rendue publique le 20 mars. L’organisme fédéral de régulation s’est penché sur le minage. Ils ont déterminé que les réseaux PoW décentralisés ne devaient pas être traités comme des valeurs mobilières. Ils ont ajouté :
Le minage de crypto-actifs est intrinsèquement liés au fonctionnement programmatique d’un réseau public sans autorisation, ce qui l’exclut du régime des valeurs mobilières
Ce qu’il faut retenir, c’est que les particuliers et les participants aux pools de minages n’ont pas besoin de déclarer et d’enregistrer leurs transactions auprès de la SEC. Cela aurait été le cas dans le cadre de la loi sur les valeurs mobilières. Ces déclarations font partie d’un plan plus large de la SEC, qui cherche à créer un cadre clair et favorable aux crypto-monnaies.
Ils ont également tenté d’utiliser le test Howey, pour déterminer si l’exploitation minière de la preuve de travail était considérée comme un contrat d’investissement. Là aussi, la réponse est négative, ce qui est rassurant et penche en faveur d’une décision définitive. Pour rappel, le test Howey était au cœur du débat dans le procès opposant la SEC à Ripple, gagné par ce dernier.
Vers une législation à deux vitesses ?
Il ne vous aura pas échappé que les propos de la SEC ne concernent pour le moment que le minage lié au consensus de la preuve de travail (PoW). Pour le moment, les revenus issus de la validation des blockchains basées sur la preuve d’enjeu (PoS) sont exclus de la décision actuelle de la SEC.
Bitcoin, qui est la blockchain la plus importante de par sa capitalisation boursière, est basée sur la preuve de travail (PoW). Les autorités de régulation américaines ont classé le Bitcoin comme une marchandise, et non pas comme une valeur mobilière.
Quid des autres blockchains PoW ? Une classification similaire s’applique selon la Commodity Futures Trading Commission (CFTC). Ainsi, Dogecoin, Litecoin, ou encore Monero, devraient être considérées comme des marchandises, les excluant du champ d’opération de la SEC.
La SEC ainsi que les autres régulateurs américains, travaillant sous la nouvelle administration, tentent de produire un cadre réglementaire clair, et surtout favorable aux actifs numériques. Cette annonce importante est passée assez inaperçue, notamment du fait que Donald Trump s’exprimait au même moment au Digital Asset Summit de New York.
Bien que les crypto-monnaies PoS n’ont pas encore obtenu de réponse claire sur leur classification, il est possible d’être optimiste. Sous la présidence Trump, les marchés des actifs numériques, qu’ils soient PoW ou PoS, devraient se développer.
Cette information devrait ravir les investisseurs du memecoin Bitcoin Bull. En effet, ce projet base toute sa communication et sa roadmap sur l’or numérique. Il promet même des airdrops à différentes cibles de prix atteintes par le Bitcoin. Actuellement, BTC Bull est en prévente et a déjà récolté plusieurs millions de dollars.
Avertissement : les crypto-monnaies sont une classe d’actifs à haut risque. Cet article est fourni à titre d’information et ne constitue pas un conseil en investissement. Vous pourriez perdre la totalité de votre capital.
Source : Statement of U.S. Securities and Exchange Commission
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Richad Addou
Rédacteur Expert en Crypto-Monnaies
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