La question de la régulation des memecoins aux Etats-Unis est longtemps restée en suspens. Ces actifs à but humoristique, et hautement spéculatifs, relèvent-ils de la loi américaine sur les valeurs mobilières ? La SEC vient de trancher sur la question et cela pourrait stimuler un secteur qui était jusqu’alors en crise.
La SEC fait une déclaration officielle sur les memecoins
La Division of Corporation Finance de la SEC a abordé le sujet des memecoins hier. Pendant ce débat, devait être tranché la question des valeurs mobilières. L’administration actuelle qui préside à la SEC considère que les memecoins s’apparentent davantage à des objets de collection qu’à des investissements sur des valeurs mobilières. Ils ne rentrent pas dans cette catégorie selon le test de Howey. Voici ce qu’ils ont déclaré :
Les memecoins sont généralement achetés à des fins de divertissement, d’interaction sociale et de culture, et leur valeur est principalement déterminée par la demande du marché et la spéculation. À cet égard, les memecoins s’apparentent à des objets de collection », ont écrit les responsables de la SEC dans une récente déclaration du personnel.
Selon la Commission, les « memecoins » ne font pas partie d’une entreprise plus vaste. Il n’y a pas d’équipe centrale mettant en commun des fonds pour développer une activité, et les acheteurs n‘investissent pas dans un projet structuré en espérant une croissance à long terme.
La SEC a également ajouté que la valorisation des memecoins dépend de « la demande du marché et de la spéculation » plutôt que des « efforts entrepreneuriaux ou managériaux d’autrui ».
En effet, la valeur des memecoins est liée à l’engouement, que l’on appelle plus communément la “hype”. De ce fait, cela se rapproche des objets de collection, ce qui leur permet d’être exclus des critères du test de Howey sur les valeurs mobilières.
Plus de liberté pour les investisseurs qui s’accompagne d’une mise en garde
Dans les faits, cela signifie que les investisseurs qui trade des memecoins n’ont pas besoin d’enregistrer leurs transactions auprès de la SEC. Cependant, une telle liberté expose également plus les investisseurs, ce que la SEC n’a pas manqué de mettre en garde.
L’agence à prévenu que les escroqueries impliquant les memecoins sont nombreuses, et pourraient tomber sous le joug d’autres autorités de régulation fédérales ou nationales. En effet, un memecoin n’est pas une valeur mobilière, mais une fraude constitue toujours un délit qui peut entraîner des problèmes juridiques pour les projets.
De plus, la SEC a ajouté que sa déclaration ne concerne que les memecoins. Les jetons s’affichant en memecoins, qui cochent des critères différents, peuvent toujours tomber sous la réglementation de la SEC sur les valeurs mobilières. L’organisme s’adresse aux projets qui tenteraient de se “déguiser” en memecoins.
Enfin, la SEC conclut en expliquant que son point de vue n’est pas une règle, ni même une déclaration à valeur juridique. Il s’agit plutôt d’une interprétation personnelle d’une administration favorable aux crypto-monnaies qui, aujourd’hui, préside la SEC.
Ainsi, le statut évoqué n’a rien de définitif. La classification des memecoins pourrait toujours dépendre des « réalités économiques de la transaction particulière ». Il s’agit tout de même d’un changement notable, une position inédite qui aurait été impossible sous la direction de Gary Gensler.
Pendant ce temps, un projet tente d’allier memecoin et utilité, grâce à l’intelligence artificielle. Il s’agit d’un agent IA qui aide à analyser le marché, et qui se base sur l’image virale du Pepe. Actuellement en prévente, Mind Of Pepe a déjà récolté plusieurs millions de dollars.
Avertissement : les crypto-monnaies sont une classe d’actifs à haut risque. Cet article est fourni à titre d’information et ne constitue pas un conseil en investissement. Vous pourriez perdre la totalité de votre capital.
Source : Déclaration de la SEC
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Richad Addou
Rédacteur Expert en Crypto-Monnaies
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