Certains états américains se sont lancés dans une course à l’élaboration de la réserve stratégique de bitcoins. Tous les États américains ne sont pas concernés, certains sont d’ailleurs réticents à la mise en place de cette réserve. Après quelques semaines, plusieurs d’entre eux sont tout proches d’être prêts à la créer. On fait le point.
Les lois sur les réserves de bitcoins avancent
L’Oklahoma est l’un des États les plus avancés sur la question. Le projet de loi 1203, nommé “Strategy Bitcoin Reserve Act”, a été adopté par la Chambre des représentants de l’État par 77 voix contre 15.
Ce projet de loi a été présenté à la Chambre des représentants de l’Oklahoma le 15 janvier par le représentant de l’État Cody Maynard. Il a ensuite été adopté par le Comité de surveillance du gouvernement par un vote de 12 contre 2 le 25 février.
Il ne manque plus que le Sénat, et ce projet de loi finira sa course sur le bureau du gouverneur, où ce dernier pourra opposer son veto ou le signer. Dusty Deevers, sénateur de l’État de l’Oklahoma, a également déposé le 8 janvier un projet de loi qui permettrait aux résidents de l’État de recevoir des salaires en bitcoins.
D’après le groupe d’experts et de veille Bitcoin Laws, qui suit l’évolution de la législation sur le bitcoin, l’Oklahoma est en deuxième position, à égalité avec le Texas, dans cette course à la réserve.
En tête, on retrouve l’Arizona. À l’écriture de ces lignes, deux projets de loi sur les réserves stratégiques d’actifs numériques ont déjà été approuvés par le Comité des règles de la Chambre des représentants. Ces derniers devraient bientôt être soumis aux votes.
À savoir qu’en Oklahoma, le Sénat, ainsi que le gouverneur, sont des républicains (le parti de Donald Trump). De ce fait, Bitcoin Laws estime que le projet de loi a de bonnes chances d’être adopté. D’après leurs informations, le Missouri avance également à grande vitesse sur la question, et pourrait rejoindre le groupe de tête dans cette course palpitante.
Le Kentucky signe le projet de loi « Bitcoin Rights »
Le gouverneur du Kentucky, Andy Beshear, a signé un projet de loi nommé « Bitcoin Rights ». Ce dernier élabore des protections pour les utilisateurs de crypto-monnaies. Le groupe de défense des crypto-monnaies Satoshi Action Fund a déclaré qu’il protège le « droit à l’autodétention, à la gestion d’un nœud et à l’utilisation d’actifs numériques » sans « crainte de discrimination ».
Présenté pour la première fois à la Chambre du Kentucky par le représentant Adam Bowling le 19 février, la description de HB701 indique qu’il protège l’utilisateur sur plusieurs points :
- droit d’utiliser des actifs numériques et des portefeuilles d’autodétention
- interdiction des changements de zonage locaux qui sont discriminatoires à l’égard du minage de crypto-monnaie
Ce n’est pas tout, cette nouvelle législation introduit des lignes directrices pour la gestion d’un nœud cryptographique. De plus, elle exclut le minage de crypto-monnaie des exigences de licence de transmetteur de fonds et spécifie que le minage et le staking ne sont pas considérés comme l’offre ou la vente d’un titre.
Le projet de loi a été adopté par la Chambre des représentants du Kentucky le 28 février, les 91 représentants ayant voté en sa faveur, et par le Sénat de l’État le 13 mars, les 37 sénateurs ayant voté en sa faveur. Il a ensuite été promulgué par M. Beshear le 24 mars.
Le Kentucky a également présenté un projet de loi visant à créer une réserve de bitcoins. Il permettra, si adopté, à la State Investment Commission d’allouer jusqu’à 10 % des réserves excédentaires de l’État à des actifs numériques, dont le bitcoin. Le projet de loi est encore en cours d’examen.
Cette course pour l’élaboration d’une réserve, et l’avancée de la législation aux Etats-Unis, sont très positives pour Bitcoin. Bitcoin Bull, le projet de memecoin en prévente, doit également être ravi de ces nouvelles. Pour rappel, BTC Bull est un memecoin qui se base sur la gloire de Bitcoin, et qui promet des airdrops en BTC à plusieurs niveaux de prix de l’or numérique.
Avertissement : les crypto-monnaies sont une classe d’actifs à haut risque. Cet article est fourni à titre d’information et ne constitue pas un conseil en investissement. Vous pourriez perdre la totalité de votre capital.
Source : Site gouvernemental du Kentucky
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Richad Addou
Rédacteur Expert en Crypto-Monnaies
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