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OCC : les banques américaines peuvent détenir de la crypto pour payer les frais de réseau

Des banquiers devant un bâtiment officiel de Washington, observant un tableau de bord blockchain lumineux où des icônes Ethereum alimentent des rails de paiement numériques.

L’Office of the Comptroller of the Currency (OCC) vient de publier sa lettre d’interprétation 1186. Celle-ci clarifie un point sensible : les banques américaines peuvent détenir de petites quantités de crypto-actifs pour payer les frais de réseau nécessaires à certaines opérations.

Une autorisation qui reste bien sûr strictement encadrée. Toutefois, elle lève bel et bien une incertitude qui freinait, dans le cadre bancaire traditionnel, l’utilisation de blockchains publiques pour les paiements, la tokenisation d’actifs et la fourniture de services crypto.

Ce que change réellement la lettre 1186

La lettre explique donc que les banques nationales peuvent payer les frais exigés par les réseaux publics de crypto-actifs lorsqu’elles mènent des activités déjà autorisées telles que la garde ou le règlement de transactions tokenisées. Par conséquent, elles peuvent détenir, pour compte propre, les montants “raisonnablement nécessaires” à ces paiements.

Cependant, l’OCC insiste bien sur le caractère opérationnel de ces détentions. Les montants doivent donc rester limités et proportionnés aux besoins, et ne constituent en aucun cas un mandat pour spéculer sur le Bitcoin ou d’autres crypto-actifs volatils.

Mais l’autorité ouvre aussi la porte à de petites positions en crypto pour tester des plateformes blockchain, internes ou externes. En effet, elle inscrit cette approche dans la continuité de ses précédentes lettres, qui reconnaissaient déjà la garde de crypto-actifs et certains usages de stablecoins par les banques.

Toutefois, il faut rappeler que chaque projet devra passer par une analyse de risques approfondie : gouvernance, cybersécurité, gestion de la volatilité, continuité d’activité. L’OCC pourra donc juger si ces activités crypto ne respectent pas les standards de « sécurité et solidité » attendus de la part d’un établissement bancaire.

Un enjeu clé pour les stablecoins et la tokenisation

N’oublions pas que sur des réseaux comme Ethereum, la plupart des opérations doivent être payées en jetons natifs. Ainsi, des transferts de stablecoins ou de titres tokenisés exigent des frais réglés en ETH, même dans le cas d’actifs sous-jacent de type dollar tokenisé ou obligation.

Rappelons que pour une banque émettant un stablecoin ou gérant des titres tokenisés, l’impossibilité de détenir ces jetons natifs constituait un véritable blocage pratique. Désormais, la détention de ces « soldes de travail » devient possible, car précisément encadrée par le régulateur.

On retrouve ici les débats déjà évoqués dans cet article sur les stablecoins et la stabilité financière mondiale, qui posent une question qui n’est plus seulement technologique. Car elle touche aussi au risque systémique, de par la manière dont les stablecoins s’imbriquent dans la plomberie du système financier mondial.

De plus, cette clarification intervient dans un contexte où le Congrès américain discute de textes visant à encadrer plus fermement les émetteurs de stablecoins. L’OCC fournit, en quelque sorte, un mode d’emploi opérationnel destiné aux banques intéressées par ces nouveaux rails de paiement.

Impact pour les banques et pour le marché crypto

Du côté des banques américaines, le message est nuancé. Car d’un côté, le régulateur lève un frein juridique à certains pilotes autour de la tokenisation de Treasuries, des paiements transfrontaliers ou de la garde on-chain. Mais de l’autre, il rappelle que les positions crypto des banques doivent rester strictement fonctionnelles.

En pratique, il est clair que cette lettre n’ouvre pas la voie à d’énormes desks de trading crypto à Wall Street. Elle consacre plutôt l’idée selon laquelle les banques pourront devenir des opérateurs d’infrastructure blockchain. Et par là même, connecter les rails publics au système financier traditionnel, sans dériver vers un risque de marché incontrôlé.

Pour le marché crypto, l’impact immédiat en termes de volume sera modeste, puisque les montants autorisés sont limités. Toutefois, il faut bien admettre que le symbole est fort : les autorités bancaires américaines acceptent que des réseaux publics servent de tuyauterie à une partie des paiements de demain. Ce qui in fine créera une demande structurelle, même modérée, pour les jetons de couche 1.

Enfin, concluons en précisant cette étape s’inscrit dans un mouvement plus large, où banques centrales et régulateurs cherchent à encadrer le développement des stablecoins. Aujourd’hui, l’OCC ajoute une brique importante à cette nouvelle infrastructure, en réglant la question très concrète des frais de réseau dans la finance régulée.


Sources


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Baptiste Leclercq

Baptiste Leclercq

Rédacteur spécialisé en crypto-monnaies pour Actufinance.fr, je décrypte au quotidien l’actualité des marchés numériques, des projets blockchain émergents et des tendances DeFi. Fort d’une expertise pointue acquise au fil des années dans l’écosystème crypto, je veille à fournir une information claire, fiable et à jour pour aider les lecteurs à mieux comprendre les enjeux de ce secteur en constante évolution. Mon objectif : rendre l’innovation accessible à tous, sans sacrifier la rigueur journalistique.

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