Une taxonomie pour clarifier les règles
Michael Saylor défend une approche structurée : classer les crypto-actifs selon leur nature. Commodité numérique, titre financier, stablecoin ou utility token… chaque catégorie aurait son régime spécifique. Le but, c’est de mettre fin à l’ambiguïté réglementaire qui entoure ces actifs depuis trop longtemps.
Aujourd’hui, les projets évoluent dans le flou. Une entreprise peut lancer un token sans savoir s’il sera considéré comme une valeur mobilière des mois plus tard. Ce manque de visibilité bloque les initiatives. Il crée un risque juridique permanent. Et surtout, il pousse les innovateurs à quitter le territoire américain pour opérer dans des juridictions plus lisibles.
Avec une taxonomie claire, le droit devient prévisible. Chaque acteur sait où il se situe et à quelles obligations il doit se conformer. Saylor résume la situation en une phrase : « Il faut savoir quand un actif est une sécurité, quand il ne l’est pas, et quand il n’y a personne à poursuivre. »
Un cadre législatif en préparation
Le Congrès pourrait bientôt poser les premières briques d’un cadre plus lisible. Le Digital Asset Market Structure Clarity Act, attendu à l’automne, vise à structurer le marché des actifs numériques. Il prévoit de définir les grandes familles de tokens et d’encadrer leur émission.
Cette dynamique s’inscrit dans un mouvement plus large. La Maison Blanche, via son groupe de travail sur les marchés d’actifs numériques, appelle les régulateurs à harmoniser leurs approches. Trading, conservation, enregistrement : tout est à clarifier.
Même la SEC, souvent accusée d’immobilisme, commence à ouvrir le dialogue. Le commissaire Paul Atkins a reconnu que le flou actuel pousse les projets à l’exil. Il évoque désormais des marges d’assouplissement, voire des exemptions. Une première.
Une vision ambitieuse pour la finance d’entreprise
Pour Michael Saylor, cette réforme va bien au-delà de la conformité. Elle ouvre un champ économique immense. Selon lui, une classification cohérente permettrait à des millions d’entreprises d’émettre des tokens en quelques heures, pour un coût très faible.
Certains jetons peuvent incarner des parts sociales. D’autres représentent des créances, des droits d’usage, ou même des recettes à venir. Ce système, beaucoup plus souple, ouvre la voie à une nouvelle forme de financement. Il est plus directe et plus moderne.
Ainsi, là où les méthodes classiques s’enlisent dans la complexité et les frais, la blockchain simplifie. Elle rend visible chaque mouvement. Et potentiellement, elle inclut davantage d’acteurs.
Mais tout cela repose sur un point : un cadre solide. Sans règles claires, la tokenisation reste un pari risqué. Ce que propose Saylor, c’est justement de poser des fondations juridiques claires. En définissant une taxonomie, le législateur crée des repères. Il encourage l’innovation en rassurant les acteurs.
Conclusion
Aujourd’hui, l’absence de cadre freine les crypto-actifs aux États-Unis. Mais les choses évoluent. L’agenda du Congrès s’accélère. La proposition de Saylor gagne du terrain.
Si une taxonomie émerge, elle pourrait tout changer. On passerait d’un flou juridique à un levier économique. Les États-Unis retrouveraient alors une position centrale dans la dynamique Web3.
Sources : Cointelegraph
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