Washington a envoyé un signal inédit. Le 2 septembre, des équipes de la SEC et de la CFTC publient une déclaration conjointe sur la négociation de certains produits spot crypto. L’objectif affiché est de clarifier ce que les plateformes enregistrées peuvent faciliter, sans créer de nouvelle règle.
Concrètement, les deux agences estiment que les bourses enregistrées auprès de la SEC ou de la CFTC ne sont pas empêchées de lister certains produits spot relevant de la matière première. Toutefois, les exigences de conformité, de surveillance et de protection des investisseurs continuent de s’appliquer strictement.
Que clarifie exactement la déclaration conjointe ?
La note émane des services des deux autorités, et non d’un vote formel. En effet, elle ne dresse pas de liste d’actifs autorisés, et ne requalifie pas les jetons assimilés à des valeurs mobilières. Elle décrit un cadre d’interprétation aligné entre divisions.
Elle rappelle aussi la règle des « retail commodity transactions » : les transactions au comptant à effet de levier, marge ou financement doivent se dérouler sur marchés enregistrés CFTC, sauf exception pour une inscription sur un NSE enregistré SEC. Cependant, les DCM, FBOT et NSE peuvent faciliter certains produits spot crypto.
Today the SEC and @CFTC issued a Joint Statement clarifying staff’s views that SEC- and CFTC- registered exchanges are not prohibited from facilitating the trading of certain spot commodity products: https://t.co/stsgiQTXjf
— U.S. Securities and Exchange Commission (@SECGov) September 2, 2025
Impact pour les ETF et la liquidité
À court terme, ce socle commun peut améliorer l’acheminement d’ordres et l’arbitrage entre places supervisées. Ainsi, les AP et teneurs de marché des ETF pourraient bénéficier d’un accès plus prévisible aux marchés sous-jacents, réduisant les frictions de création/rachat.
D’ailleurs, la SEC a récemment validé le modèle in-kind pour les ETF crypto, ce qui fluidifie la chaîne opérationnelle du primaire au secondaire. Ce jalon, détaillé ici sur Actufinance, complète la clarification du jour et favorise une liquidité plus robuste.
Côté marché, une meilleure interopérabilité des venues peut resserrer les spreads sur BTC et ETH, si les volumes se déplacent vers des environnements surveillés. Pour mémoire, CoinGecko publie des graphiques globaux avec dominance et volumes agrégés, utiles pour suivre cet effet.
Ce qui change… et ce qui reste à faire
Ce texte n’est pas un feu vert généralisé. Toutefois, il réduit l’incertitude pour les plateformes déjà enregistrées et balise un processus d’échanges avec les divisions de marché. Les dossiers sensibles (stables, staking, produits à levier) restent traités au cas par cas.
Prochaine étape, une coordination accrue des consultations et, éventuellement, des pilotes limités sur des produits spot clairement commodities. Pour autant, les débats au Congrès et les futures règles formelles détermineront l’ampleur réelle de l’ouverture permise par ce texte.
Sources
Sur le même sujet
Partager
