En France, l’Autorité des Marchés Financiers (AMF) œuvre activement pour offrir un cadre légal au marché des crypto-monnaies. Récemment, la bourse Bybit a notamment annoncé son départ de l’Hexagone, car n’étant pas reconnue par cet organisme. À l’instar de cet acteur phare, d’autres exchanges du marché mondial présents sur la liste noire de l’AMF pourraient aussi fermer leurs portes.
D’autres plateformes d’échange qui pourraient quitter le territoire français comme Bybit
L’AMF regroupe les prestataires non conformes au statut du PSAN dans sa liste noire. Bybit avait été ajouté à ce registre depuis le 20 mai 2022. En outre, d’autres plateformes d’échange phare ont été ajoutées à cette liste au fil des années.
[Mise en garde] L’AMF rappelle au public que la plateforme de #trading de #cryptoactifs BITGET est inscrite sur liste noire : elle n’est pas autorisée à fournir des services sur actifs numériques en France.
Pour en savoir plus➡️https://t.co/5WM4EcmBKw#Crypto #Protection #Epargne pic.twitter.com/sJah2ve1YN— AMF (@AMF_actu) April 2, 2024
Au moment de la rédaction, on y retrouve notamment :
Il faut noter que Bitget est présente dans la liste noire de l’AMF depuis 2023. En ce qui concerne les trois acteurs cités précédemment, ils y ont fait leur apparition cette année. Pour l’heure, ces plateformes n’ont pas encore dévoilé leur plan concernant leur filiale française.
Pour rappel, l’obtention du statut PSAN est précédée de la présentation d’un dossier à l’AMF. Ensuite, l’organisme vérifie que la plateforme répond aux conditions prévues par la loi en vigueur pour les PSAN.
Ainsi, si vous évoluez sur ces plateformes, il faudra prendre vos dispositions et suivre de près leurs actions dans ce sens.
Quelques plateformes d’échange conformes qui pourraient servir d’alternatives à Bybit
Si vous désirez évoluer sur un exchange titulaire du statut PSAN en France, vous pouvez consulter la liste blanchetenue par l’AMF à ce propos. En attendant, voici quelques bourses de références qui pourraient vous intéresser :
Les listes de l’AMF sont constamment actualisées. Il serait donc judicieux de les consulter à chaque fois avant de choisir un prestataire PSAN en France.
Retour sur les circonstances précédant le départ de Bybit du territoire français
Après les USA, le Canada ou encore la Chine, la bourse centralisée Bybit a annoncé la fermeture de ses services en France. Ainsi, les utilisateurs français de crypto-monnaies ne peuvent plus déposer ou ouvrir de nouvelles positions de trading sur la plateforme. Dès le 13 août 2024, elles seront automatiquement fermées.
La décision de la bourse est consécutive à un avertissement réglementaire émis par l’AMF en mai dernier. En effet, Bybit opérait dans l’Hexagone sans autorisation, car n’étant pas titulaire du statut PSAN (Prestataire de Services sur Actifs Numériques).
From August 13, French users will be unable to transact on the exchange other than to withdraw funds, Bybit announced Thursday. https://t.co/ga3yZUOWJn
— Decrypt (@DecryptMedia) August 2, 2024
Pour rappel, ce statut permet de légitimer les activités d’une plateforme d’échange ou d’une société de crypto-monnaies en France. Il a été créé par la loi PACTE en 2019. Au vu de l’importance de cet agrément et de sa non-conformité, Bybit a donc décidé de quitter le territoire français.
Toutefois, il semble que cette décision est temporaire, car la société a indiqué qu’elle pourrait revenir. « Nous nous réjouissons de pouvoir à nouveau vous servir dans un avenir proche », peut-on lire dans le communiqué. Cela devrait toutefois arriver après l’obtention du statut PSAN, comme souligné par l’exchange.
Source : AMF
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Alm Maye
Rédacteur Expert en Crypto-Monnaie
