L’agenda 2025 de la SEC remet la régulation crypto au centre du jeu. En effet, le gendarme américain réaffirme la protection des investisseurs, mais aussi et surtout, il esquisse une ouverture pour la crypto vers les marchés traditionnels.
L’objectif, que nous allons détailler dans cet article, est clair comme de l’eau de roche et se résume en trois mots : innovation, intégrité et lisibilité.
Ce que la SEC met réellement sur la table
Le communiqué publié récemment annonce des travaux ciblés dont les principaux sont les suivants : une définition claire des offres et ventes de crypto-actifs, un encadrement efficace de la garde, et une clarification des périmètres de supervision.
Toutefois, rappelons que rien n’est acté, tant que la consultation publique et le vote des commissioners n’ont pas eu lieu. La SEC insiste d’ailleurs sur la recherche d’un équilibre (sain mais délicat) entre la compétitivité des marchés et le maintien d’une discipline réglementaire.
Il faut également relever un autre signe notable : la coordination avec la CFTC semble s’intensifier, notamment en ce qui concerne les produits au comptant avec effet de levier. Le but de cette dynamique semble être de réduire les zones grises qui existent actuellement entre les titres financiers, les « commodities » et les instruments hybrides. Surtout, elle esquisse le chantier fondamental à venir : l’interopérabilité entre places crypto et marchés régulés.
Bourses régulées, ATS et garde : la mécanique d’ouverture
En effet, la SEC envisage une adaptation des règles des exchanges et autres Alternative Trading Systems (ATS) dans le but de permettre la mise en place d’un environnement pleinement contrôlé pour la négociation de crypto-actifs.
L’enjeu est conséquent : des carnets d’ordres régulés pourraient ainsi accueillir certaines paires d’actifs, sous conditions strictes de surveillance et de disclosure. D’ailleurs, cette piste figurait déjà dans l’Agenda unifié au RIN « Crypto Market Structure Amendments ».
https://twitter.com/SECGov/status/1963963901915144268
En plus de cela, la mise à jour des exigences de garde (custody) permettrait la ségrégation des actifs, les contrôles opérationnels mais aussi l’auditabilité des actifs crypto.
Toutefois, il convient de garder la tête froide en rappelant qu’une véritable ouverture ne sera crédible que si un certain nombre de conditions sont remplies : normes de listing, systèmes d’alerte marché, et surtout, des capacités de détection des abus robustes. La SEC avait d’ailleurs elle-même seriné ce triptyque dans ses communications récentes.
Conséquences pour les investisseurs
À court terme, il convient évidemment d’anticiper une cohabitation entre les nouvelles règles et les pratiques existantes. Les courtiers, teneurs de marché et autres dépositaires ne manqueront pas d’être le théâtre de migrations de liquidité, de délais techniques ou encore d’ajustements de conformité. En conséquence, on peut aussi s’attendre à des spreads fluctuant, au moins dans un premier temps, avant un resserrement potentiel sur les blue chips crypto.
À moyen terme, on peut espérer qu’un cadre stable pourrait notamment améliorer la profondeur de marché, mais aussi la qualité d’exécution. En effet, une réglementation claire faciliterait à la fois participation institutionnelle et agrégation de liquidités. Bien sûr, la contrepartie d’une telle évolution est que les émetteurs devront élever leurs disclosures afin d’éviter des retards de listing ou encore des coûts de capital accrus.
Concernant les implications en termes d’infrastructures financières, relisez aussi notre décryptage sur l’essor des actions « on-chain » et les premières frictions avec les bourses régulées.
Calendrier et obstacles
Sans surprise, le rythme des évolutions réglementaires à venir dépendra de plusieurs facteurs : périodes de commentaires, arbitrages inter-agences et last but not least, contestations judiciaires.
Il faut aussi rappeler que, historiquement, la SEC étale ses chantiers sur plusieurs trimestres. Si une mise en œuvre progressive s’étalant sur l’année 2026 paraît donc plausible, elle reste soumise à une exigence de consensus politique durable aux États-Unis.
Pour finir, et élargir le cadre de cette analyse, l’articulation avec les régimes étatiques et internationaux restera déterminante. En effet, les acteurs financiers seront bien avisés de surveiller l’interprétation des définitions clés dans l’Agenda unifié, notamment en ce qui concerne les ATS et les échanges internationaux. L’avenir n’est pas écrit, mais il s’écrit en ce moment même, alors nous gardons les yeux ouverts pour vous.
Sources
- Reuters — US SEC unveils agenda to revamp crypto policies
- SEC — Statement on the Spring 2025 Regulatory Agenda
- RegInfo — RIN 3235-AN49, Crypto Market Structure Amendments
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