Ripple est toujours en procès face à la Securities and Exchange Commission (SEC) des États-Unis. Une action qui a été entamée en décembre 2020, et qui pourrait connaître un tournant décisif en janvier 2025. En effet, la Cour d’appel a donné une date limite à la SEC pour avancer dans la procédure. Quelles sont les issues possibles ? Quel impact sur le marché ? On fait le point.
Un calendrier judiciaire déterminant
La cour d’Appel a fixé une date précise pour que la SEC dépose son dossier lui permettant de justifier l’appel de la décision qui a été prise en première instance. Ce mémoire principal doit être rendu avant la mi-janvier 2025. Ripple de son côté, aura la possibilité de déposer un contre-mémoire, afin de contester certains aspects du jugement initial.
D’après les informations recueillies, l’ensemble des pièces doit être déposé avant le 2 février 2025. Dans certains cas, des extensions sont possibles et permettent de repousser cette date d’un mois, jusqu’au 2 mars 2025.
Pour ce qui est des plaidoiries orales, qui feront suite à l’étude des mémoires déposés, elles pourraient avoir lieu entre septembre et octobre 2025. Une décision finale de la cour d’appel est prévue au plus tôt en janvier 2026, voire en mars ou avril 2026.
Ainsi, dès janvier 2025, des avancées significatives pourraient être faites. De plus, en comptant sur un calendrier favorable, avec le retour de Donald Trump à la maison blanche, il n’est pas impossible que ce calendrier soit revu. Pour la résolution complète du dossier, tout est encore approximatif, et incertain.
Gary Gensler démissionne : une aubaine pour Ripple ?
Il faut également noter qu’un changement notable à la tête de la SEC va se produire. En effet, Gary Gensler a démissionné et va laisser sa place à Paul Atkins, désigné par le président Donald Trump. Ce dernier est un ancien commissaire de la SEC et défenseur reconnu des cryptomonnaies, ce qui pourrait grandement favoriser les affaires de Ripple.
Atkins est réputé, et est perçu comme un leader pragmatique. Il est plutôt favorable à une approche équilibrée de la régulation des actifs numériques, ce qui pourrait bénéficier à Ripple et à l’ensemble du secteur des cryptomonnaies.
Cependant, des voix s’élèvent pour tempérer cet optimisme. Des experts juridiques, tels que Bill Morgan, expriment des réserves quant à l’impact réel de ce changement de leadership sur la stratégie de la SEC. En effet, la présence de figures influentes au sein de l’agence, comme Jorge Tenreiro, très impliqué dans l’affaire Ripple, pourrait empêcher un changement brutal dans ce procès.
Ainsi, nous en saurons déjà beaucoup plus sur la stratégie de la SEC en janvier 2025. Cependant, la complexité des procédures induit qu’une issue réelle ne peut être envisagée dans un délai aussi court. N’oublions pas qu’une victoire de Ripple dans ce procès pourrait bénéficier à toute l’industrie des actifs numériques.
Avertissement sur les risques
Cet article n’est pas un conseil en investissement. Avant d’investir dans une crypto, assurez vous de mener vos propres recherches (DYOR) sur son projet et son potentiel.
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Richad Addou
Rédacteur Expert en Crypto-Monnaies
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