Ce n’est un secret pour personne : l’administration américaine travaille sur une nouvelle réglementation pour les crypto-monnaies. Pour le moment, le groupe de travail commence à peine l’élaboration du cadre réglementaire. Au fond, qu’attendre de cette nouvelle réglementation ? Quand pourrait voir le jour les premiers textes de loi ? On fait le point.
Les législateurs américains accélèrent sur le sujet des cryptos
D’après les premières estimations, le projet de loi qui établira les réglementations claires pour les stablecoins et les crypto-monnaies pourrait entrer en vigueur dès le mois d’août. Kristin Smith, PDG de la Blockchain Association, sollicitée dans le cadre de l’élaboration de cette loi, a confirmé les délais comme plausibles lors du Digital Asset Summit organisé à New York.
Cependant, une fois que le texte sera prêt, il ne sera qu’au début de son processus législatif. Il devra ensuite passer par le Congrès, où il sera nécessaire de réunir un soutien bipartisan. Plusieurs experts sont optimistes, et estiment que les principaux acteurs de la Chambre des représentants, du Sénat, et de la Maison Blanche, s’accordent en faveur d’une clarté réglementaire.
Durant cette conférence, Ro Khanna, membre démocrate du Congrès, a déclaré qu’il pensait que les projets de loi sur la structure des marchés devraient être adoptés en 2025. De plus, il a expliqué que les démocrates pensaient qu’une régulation des stablecoins était une opportunité d’étendre l’influence du dollar. De ce côté-là, le soutien bipartisan semble déjà acquis.
Plusieurs leaders ont pris une position surprenante. Pour certains, l’établissement d’un cadre réglementaire clair aux US sera beaucoup plus bénéfique pour l’écosystème que l’annonce de l’élaboration d’une réserve stratégique. Pour rappel, le 6 mars dernier, Donald Trump a signé un décret établissant une réserve stratégique américaine de bitcoins.
Par exemple, Max Giammario, PDG de la startup IA Kindred, a déclaré que les marchés sont à la recherche d’une feuille de route structurée. Ils veulent évoluer dans un cadre qui encourage l’innovation en garantissant la conformité. La fiscalité est un autre point clé du débat sur le web3.
Enfin, un membre du Congrès rappelle qu’un texte approuvé par décret est instable, et peut-être revu par les administrations futures. C’est pourquoi, il conseille de faire passer la réglementation crypto par le Congrès, la rendant plus immuable dans le temps et assurant une clarté.
Pour le moment, deux décrets majeurs ont été signés par Donald Trump : le premier permet aux Etats-Unis d’établir une réserve stratégique de bitcoins, le second interdit au pays de développer une monnaie numérique de banque centrale. D’ailleurs, le président américain s’exprimera cette après-midi au Digital Assets Summit à New York.
Vers un changement majeur de la fiscalité ?
Lors de la campagne de Donald Trump, Eric Trump, son fils, avait laissé croire qu’un changement de la fiscalité crypto pourrait voir le jour. Il a expliqué que, bientôt, il n’y aurait plus de taxes sur les gains en crypto-monnaies, concernant le Bitcoin et les actifs qui sont établis aux Etats-Unis.
Pour le moment, aux Etats-Unis, la taxe sur les plus-values en crypto-monnaies dépend du délai de possession de ces actifs. Pour les détenteurs à long terme, il n’y a pas de taxe jusqu’à environ 47 000 $ de profits. Ensuite, elle est à 15 % jusqu’à environ 500 000 $ puis 20 % au-dessus de ce palier. Les taxes sont assez similaires pour les détenteurs à court terme.
Depuis quelque temps, une grande partie de l’écosystème attend cette annonce. Cependant, elle n’est pas seulement bénéfique pour les particuliers, elle l’est aussi pour les institutionnels et pour les entreprises.
Une telle mesure boosterait l’établissement de réserves d’entreprises, qui ne seraient pas taxées sur leurs plus-values en crypto. De même, les entreprises crypto made in USA profiteraient de cette non-taxe sur la vente de leurs jetons, augmentant ainsi les fonds destinés au développement et à l’écosystème. Enfin, cette annonce de la part de Donald Trump devrait augmenter l’inflow des ETF, notamment sur le Bitcoin.
Après une longue séquence baissière, l’or numérique retrouve peu à peu des couleurs. D’ailleurs, un memecoin basé sur le succès du Bitcoin est actuellement en prévente, et il rassemble une grande communauté. Il s’agit de Bitcoin Bull, qui a déjà récolté plusieurs millions de dollars pendant cet ICO.
Avertissement : les crypto-monnaies sont une classe d’actifs à haut risque. Cet article est fourni à titre d’information et ne constitue pas un conseil en investissement. Vous pourriez perdre la totalité de votre capital.
Source : Conférence du Digital Asset Summit 2025 à New York
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Richad Addou
Rédacteur Expert en Crypto-Monnaies
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