La Securities and Exchange Commission (SEC) des États-Unis a récemment infligé des amendes d’un montant total de près de 4 millions de dollars à Coinme, un exchange de cryptomonnaies, pour avoir prétendument offert des titres non enregistrés et fait des déclarations trompeuses sur sa cryptomonnaie UpToken (UP).
Ce scandale souligne l’importance de la transparence et de la conformité aux régulations pour les acteurs du marché des cryptomonnaies.
Les détails de l’affaire et les sanctions
Récemment, la Securities and Exchange Commission (SEC) a porté des accusations contre Coinme, un exchange de cryptomonnaies, sa filiale Up Global SEZC, et le PDG des deux sociétés, Neil Bergquist. Suite à ces accusations, la filiale Up Global SEZC a accepté de payer une pénalité de 3,52 millions de dollars pour régler l’affaire. Coinme, en tant que société mère, était également responsable de cette pénalité. De plus, Coinme et Bergquist ont été condamnés à des amendes distinctes de 250 000 et 150 000 dollars respectivement, qu’ils ont tous deux accepté de payer pour mettre fin aux poursuites de la SEC.
Les accusations portées par la SEC concernent principalement l’Initial Coin Offering (ICO) d’UpToken (UP) qui a été menée par Bergquist entre octobre et décembre 2017. Selon la SEC, cette ICO constituait un contrat d’investissement en vertu du test Howey et devait donc être considérée comme une offre de titres. Cependant, ces titres n’étaient pas enregistrés auprès de la SEC, en violation des lois sur les valeurs mobilières aux États-Unis.
Le test Howey est une méthode utilisée par la SEC pour déterminer si un actif financier, tel qu’une cryptomonnaie, constitue un contrat d’investissement et, par conséquent, un titre. Selon ce test, un actif est un contrat d’investissement si un investissement d’argent est réalisé dans une entreprise commune avec l’attente de profits provenant des efforts d’un promoteur ou d’un tiers.
Dans le cas de l’ICO d’UpToken, la SEC a estimé que ces critères étaient remplis, ce qui signifie que l’offre aurait dû être enregistrée auprès de la SEC avant d’être proposée au public. En omettant de le faire, Coinme et sa filiale Up Global SEZC ont violé la législation sur les valeurs mobilières, ce qui a conduit aux amendes et pénalités imposées par la SEC.
L’évolution de Coinme et les conséquences pour UpToken
L’ICO d’UpToken a permis de lever environ 3,6 millions de dollars pour augmenter le nombre de distributeurs automatiques de bitcoins dans la flotte de Coinme, qui a ajouté 30 distributeurs automatiques grâce au financement de l’ICO. Les détenteurs d’UP ont bénéficié d’avantages tels que des frais réduits et un cashback de 1 % payé en UP lors de l’utilisation des guichets automatiques.
Cependant, en janvier 2019, Coinme a modifié son offre et s’est associé à Coinstar pour utiliser ses kiosques de comptage d’espèces afin de faciliter les transactions d’espèces en cryptomonnaies plutôt que ses propres guichets automatiques. En juillet 2019, Coinme a fermé tous ses propres guichets automatiques, ce qui a rendu inutile UpToken.
Les déclarations trompeuses de Bergquist et Up Global
Selon la SEC, Bergquist et Up Global ont également fait des déclarations fausses et trompeuses sur la demande d’UpToken et le montant de l’offre. Up Global a déclaré que l’achat d’UP par Coinme pour financer son programme de récompenses ATM créerait une demande constante pour le token, mais la SEC a révélé des actions contradictoires.
La SEC affirme que Coinme a envoyé 160 BTC, d’une valeur de plus d’un million de dollars à l’époque, à un portefeuille Up Global utilisé pour recevoir les fonds des investisseurs dans le cadre de l’ICO. Up Global a renvoyé environ 14,5 millions d’UP à un prix inférieur à celui de Coinme, et la transaction a « sciemment ou imprudemment » donné l’impression qu’un tiers avait effectué un achat important.
Par ailleurs, Bergquist aurait négocié une transaction de 500 bitcoins de tokens UP avec une société anonyme de Hong Kong, Coinme empruntant les fonds pour acheter d’autres UP à un prix réduit. La transaction a également été utilisée pour créer une impression de demande pour les tokens. La SEC a déclaré que M. Bergquist n’avait ni admis ni nié les conclusions de l’autorité de régulation, qu’il avait accepté de régler les accusations et qu’il lui avait été interdit d’agir en tant que dirigeant d’une société publique pendant trois ans.
L’affaire Coinme et UpToken met en lumière les défis auxquels sont confrontés les investisseurs et les entreprises du secteur des cryptomonnaies en matière de régulation et de conformité. Les sanctions imposées par la SEC sont un rappel que les entreprises de cryptomonnaies doivent agir en toute transparence et respecter les régulations en vigueur pour protéger les investisseurs et maintenir l’intégrité du marché. Alors que les cryptomonnaies continuent de gagner en popularité, il est essentiel de veiller à ce que les acteurs du marché se conforment aux normes établies pour garantir la confiance et la stabilité dans cet écosystème en pleine croissance.
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Adem
