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Une guerre ouverte par les banquiers contre le Bitcoin et les cryptos ?

Une lutte de pouvoir entre les banques traditionnelles et le secteur en expansion de la cryptomonnaie semble voir le jour, avec la révélation d’un projet de loi américain, concernant de l’aveu-même du sénateur Roger Marshall, co-parrain dudit projet, l’implication des banquiers dans sa rédaction, ce qui a révélé des tensions entre les institutions financières traditionnelles et l’univers Bitcoin, et mis en émoi la « communauté cryptos ». Le projet de loi est co-parrainé par la sénatrice Elizabeth Warren, qui a exprimé à plusieurs reprises sa méfiance envers le secteur crypto, et qui s’inquiète de son usage potentiellement illicite et de l’implication d’anciens militaires et fonctionnaires dans les organisations crypto.

Le texte suggère que les banques chercheraient à entraver Bitcoin, car il représenterait une menace pour leur monopole et leur pouvoir. Il met en évidence le fossé qui se creuse entre les législateurs et l’industrie des monnaies numériques.

Mais quelle est l’influence des banques sur ce secteur des cryptomonnaies ?

bitcoin vs banques

Quelle est l’influence potentielle des banques sur la législation du Bitcoin ?

Certaines ont des positions radicalement contre, ou à tout le moins peu ou pas favorables

Les banques mondiales sont les institutions financières qui opèrent au niveau international et qui jouent un rôle important dans le système monétaire et financier. Parmi elles, on peut distinguer les banques commerciales, qui offrent des services financiers aux particuliers et aux entreprises, et les banques centrales, qui sont chargées de la politique monétaire et de la stabilité financière de leur pays ou de leur zone monétaire.

Les banques mondiales ont des positions variées et évolutives face au Bitcoin et aux autres crypto-monnaies. Parmi elles, on peut citer la Banque Centrale de Chine, qui a purement et simplement interdit les échanges de crypto-monnaies sur son territoire en 2017, et qui a récemment durci sa répression contre le minage du Bitcoin.

On peut aussi citer la Banque des Règlements Internationaux (BRI), qui est l’organisation internationale qui regroupe les banques centrales du monde entier, et qui a publié plusieurs rapports critiques sur les crypto-monnaies, les qualifiant de « monnaies de merde » (sic), « d’actifs spéculatifs » ou encore de « bulles ». La BRI appelle à une réglementation plus stricte et à une surveillance accrue des crypto-monnaies, pour éviter qu’elles ne perturbent le fonctionnement du système financier mondial.

Il faut également citer la Banque Centrale Européenne (BCE), qui a certes lancé elle-même un projet de recherche sur une monnaie numérique de banque centrale (MNBC), qui serait une version numérique de l’euro, mais qui ne considère pas les crypto-monnaies comme de véritables monnaies, mais comme des « actifs risqués et volatils », qui ne peuvent pas remplir les fonctions d’une monnaie officielle.

Citons aussi la Banque Centrale du Japon (BOJ), qui a également lancé un projet pilote sur une MNBC, mais qui se montre plus réticente que la BCE à l’idée d’émettre une telle monnaie, tout en reconnaissant toutefois que les crypto-monnaies peuvent avoir un impact sur la demande de monnaie fiduciaire, et qu’elle doit se tenir prête à faire face à toute évolution technologique ou sociale.

Cependant toutes les banques ne sont pas hostiles aux cryptos.

Certaines banques au contraire soutiennent le Bitcoin et les cryptos

Des banques cherchent en effet à intégrer, à accompagner ou à promouvoir l’utilisation des cryptomonnaies, en proposant des services adaptés à leurs clients ou en participant au développement du secteur. 

Parmi elles, certaines banques commerciales internationales, comme Goldman Sachs, JP Morgan ou Morgan Stanley, qui ont commencé à offrir des produits liés aux crypto-monnaies à leurs clients institutionnels ou fortunés. Ces banques voient dans les cryptomonnaies un nouveau marché potentiellement lucratif, qui répond à la demande croissante de leurs clients pour des actifs alternatifs ou innovants, et elles se positionnent aussi comme des « acteurs-clés » du secteur des cryptomonnaies, en investissant dans des plateformes.

Les acteurs de l’industrie crypto réagissent

Même s’ils reconnaissent des inconvénients aux cryptomonnaies, tels que leur volatilité, les risques de perte ou de vol (sans moyens de recours), l’impact environnemental négatif de l’activité de « minage », catastrophique au regard du réchauffement climatique et des dépenses énergétiques, leur utilisation possiblement illicite (financement d’ activités illégales ou criminelles, blanchiment d’argent, trafics de drogue ou terrorisme), les acteurs de l’industrie crypto, comme Kristin Smith de la Blockchain Association, face à ces accusations, ont vigoureusement défendu leur secteur, mettant en avant le rôle crucial des anciens professionnels militaires et de l’application de la loi dans la lutte contre les activités illicites et la promotion d’un système financier inclusif et centré.

Ils affirment que Bitcoin est un moyen de libérer les individus du contrôle des banques et des gouvernements.  Leurs représentants appellent à un dialogue constructif pour façonner un avenir où Bitcoin et les autres crypto-monnaies pourront prospérer sans crainte d’une régulation injustifiée. Pendant ce temps, le marché crypto, avec Bitcoin en avant-garde, poursuit sa croissance impressionnante.

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Didier Brochon Rédacteur Expert en Fiscalité

Didier Brochon Rédacteur Expert en Fiscalité

Dans la filière fiscale, je suis particulièrement compétent et formaté pour la fiscalité des entreprises et des particuliers, le contrôle fiscal et son assistance, les conseils aux entreprises et aux particuliers, le traitement des contentieux suite aux contrôles fiscaux, l'assistance aux vérifications de comptabilité informatisées (compétence informatique particulière dans le traitement des données), mais apte à défendre de la même manière un contrôle fiscal des particuliers (contrôle sur pièces, ou un examen contradictoire de la situation fiscale personnelle d'ensemble; impositions directes locales: taxe d'habitation, taxes foncières), je suis également compétent dans une autre spécialité mal connue, y compris de beaucoup d'avocats, les évaluations domaniales de valeurs vénales et de valeurs locatives d'immeubles, évaluations des indemnisations en matière d'expropriations pour cause d'utilité publique, et leurs contentieux (au sein de l'Agence France Domaine en qualité de Chargé de mission, évaluateur et commissaire du gouvernement devant le Juge de l'expropriation et devant les SAFER).

Ma carrière administrative m'a valu d'exercer dans pratiquement tous les domaines du droit fiscal, y compris international, au sein de plusieurs Grandes Directions Nationales (ex-DSGI aujourd'hui DRESG ; DNVSF, en liaison avec Bercy, puis dans une Grande Direction Régionale de contrôles fiscaux, la DIRCOFI Centre-Val de Loire). 

Plus que mes compétences techniques très étendues, ma personnalité s'est toujours distinguée par une exigence de rigueur, mon adaptabilité, l'esprit d'analyse et de synthèse, le pragmatisme, la créativité, réactivité, curiosité, l'aisance relationnelle et en équipe, la vitesse de compréhension et d'exécution, le goût de l'initiative, des responsabilités et de la négociation. J'aurais pu par exemple intégrer un cabinet spécialisé, pour assurer la défense des intérêts des clients dans les domaines précités. J'aurais tout aussi bien pu travailler en "back office" en défense et recours des contribuables vérifiés, sur études des dossiers, ou les assister pendant les vérifications. Mes principaux hobbies sont : musique, art en général et littérature en particulier, étant auteur publié, et je suis également intéressé par l'activité de rédacteur.

Mes compétences fiscales et "para-fiscales" sont des plus étendues : juridiques (droit civil, fiscal et pénal découlant du fiscal, et droit de l'urbanisme + droit administratif, public et constitutionnel).

Aujourd'hui à la retraite, je reste actif en qualité d'auto-entrepreneur, en matière de conseils et défense en fiscalité des particuliers uniquement, et secondairement conseil dans les activités liées à l'écriture. Mon site web professionnel est https://www.cdjf-casav.com, où je réponds aux contribuables (ou écrivains) qui me sollicitent (mes tarifs et honoraires y sont clairement mentionnés).

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