L’année 2022 a été marquée par beaucoup de scandales en crypto. Pour regagner la confiance de leurs utilisateurs, les acteurs cryptos cherchent à s’enregistrer auprès des agences compétentes. Un enregistrement officiel voire une licence est un gage de sérieux pour un exchange. Justement, l’exchange crypto Bitstamp vient d’obtenir le précieux sésame du PSAN en France auprès de l’Autorité des Marchés Financiers (AMF).
Bitstamp enregistré en France !
Bitstamp est une plateforme d’échange crypto lancée en 2011. L’entreprise est basée au Luxembourg, à Londres et à New York. Sur Bitstamp, vous pouvez acheter, vendre ou échanger des cryptomonnaies. L’exchange vient de franchir une nouvelle étape par rapport au marché crypto français. Bitstamp vient en effet de se faire officiellement enregistré par l’AMF. Concrètement, cela signifie que Bitstamp a désormais rejoint la liste des PSAN, autrement dit des Prestataires de Services en Actifs Numériques.
D’après le site de l’AMF, les services concernés par cet enregistrement pour Bitstamp sont les suivants :
- Conservation d’actifs numériques ;
- Achat / vente d’actifs numériques contre monnaie ayant cours légal ;
- Échange d’actifs numériques contre d’autres actifs numériques ;
- Exploitation d’une plateforme de négociation d’actifs numériques.
« La France représente l’un des plus importants marchés pour Bitstamp en Europe. Le marché crypto connaît une évolution très importante depuis quelques mois. En tant qu’acteur pionnier, nous souhaitons être moteur dans l’adoption des cryptomonnaies par un public plus large. » Jean-Baptiste Graftieaux, PDG de Bitstamp
L’enregistrement a été fait au nom de Bitstamp Europe SAS en date du 07 février 2023. Le même jour, la société Lord Services SA a également obtenu l’enregistrement PSAN sur le même périmètre de services.
L’exchange exerçait déjà ses activités en France sans ce fameux label. Alors, qu’est-ce que cet enregistrement PSAN change pour Bitstamp ? La différence se situe surtout au niveau du marketing. En effet, un PSAN est autorisé par la Loi à diffuser des messages publicitaires à destination du grand public. Ces messages peuvent inclure une incitation du public à souscrire à ses services ou pas.
Bitstamp, un exchange crypto « très régulé »
L’enregistrement de Bitstamp n’est pas une surprise. La firme a toujours mis l’accent sur l’obtention d’un grand nombre de licences et ce, dès sa création. En 2016, Bitstamp est ainsi devenu le premier exchange crypto à obtenir l’enregistrement en tant que PIL, Payment Institution Licence. Depuis, l’exchange a récolté de nombreuses licences dans les pays suivants :
- Canada ;
- Italie ;
- Luxembourg ;
- Espagne ;
- Pays-Bas ;
- États-Unis.
Au total, la plateforme Bitstamp possède 50 licences et enregistrements dans le monde. L’entreprise mentionne également qu’un tiers de ses effectifs travaille dans les domaines de la régulation, la sécurité, les fonctions d’audit, la conformité, etc.
Les autres exchanges cryptos enregistrés en France
En tant que PSAN, Bitstamp rejoint d’autres exchanges bien connus qui ont déjà obtenu cet enregistrement. Coinhouse est le premier exchange à avoir été enregistré comme PSAN en mars 2020. Depuis, d’autres exchanges ou acteurs de la finance traditionnelle ont suivi le mouvement tels que :
- Bitpanda GMBH, le 18 décembre 2020, périmètre étendu le 20 juillet 2021 ;
- Binance France SAS, le 5 mai 2022 ;
- Etoro (Europe) Limited, le 09 juin 2022 ;
- La Société Générale (filiale Forge), le 27 septembre 2022.
L’enregistrement PSAN est un pas important qui permet d’apporter de la crédibilité à une entreprise. En effet, cet enregistrement s’obtient à l’issu d’un processus relativement long. Pendant le processus, l’AMF s’assure des deux aspects suivants :
- L’honorabilité et la compétence des dirigeants et bénéficiaires effectifs ;
- Le respect de la réglementation relative à la lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme par le prestataire de services sur actifs numériques (uniquement pour les services de conservation de crypto-actifs et d’achat/vente de crypto-actifs contre des monnaies ayant cours légal).
Pour autant, l’enregistrement PSAN est un processus moins rigoureux que celui qui aboutit à l’obtention d’une licence ou d’un agrément. D’ailleurs, à l’heure actuelle, aucun PSAN n’a obtenu cet agrément. Plus pour longtemps ! En effet, l’arrivée d’un cadre réglementaire commun aux pays européen (MiCA) va changer la donne. Avec cette réglementation, les fournisseurs de services cryptos seront dans l’obligation d’obtenir une licence.
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Kévin Comitogianni
Rédacteur Expert en Crypto-Monnaie
