Depuis la faillite de FTX, la question de la régulation crypto a refait surface dans plusieurs pays au monde. Les organes régulateurs ne cachent plus leurs ambitions de réserver un traitement de choc aux crypto-monnaies. Allant dans ce sens, la Securities and Exchange Commission (SEC) a laissé entendre que l’industrie crypto reste l’une de ses priorités pour cette année. Pour cela, le régulateur américain a décidé de mettre en place un code de bonne conduite pour les acteurs crypto.
Des contraintes pour renforcer la surveillance des acteurs de l’écosystème crypto
On ne le dira jamais assez, l’effondrement de FTX a secoué l’industrie crypto. Bien évidemment, la responsabilité de la SEC a été évoquée dans le fiasco de cette plateforme d’échange crypto. Voilà pourquoi le président de la SEC, Gary Gensler a pris la ferme décision de classer le Bitcoin et les altcoins au rang de ses priorités pour cette année 2023. Il s’agit d’une déclaration qui obligera les investisseurs crypto américains à respecter les nouvelles règles prudentielles.
Si l’on s’en tient au communiqué récent de la SEC, une liste de contraintes a été élaborée pour les plateformes d’échange crypto qui travaillent en collaboration avec l’agence fédérale. Cela dit, les exchanges ou sociétés crypto devront maintenant respecter les règles prudentielles suivantes :
- Surveillance de la garde d’actifs
- Renforcement de la gestion des risques
- Contrôle des pratiques de cybersécurité
- Vigilance sur la promotion publicitaire
Dans un communiqué de presse de la Securities and Exchange Commission, Gary Gensler a déclaré ce qui suit :
À une époque de marchés en croissance, de technologies en évolution et de nouvelles formes de risque, notre division des examens continue de protéger les investisseurs. En exécutant les priorités de 2023, la division contribuera à assurer le respect des lois et règles fédérales sur les valeurs mobilières.
La SEC fait aussi face à des litiges entre membres de l’industrie crypto
En effet, ce bréviaire de bonne conduite arrive au moment où la SEC a engagé des poursuites à l’encontre des personnalités et des entreprises crypto. Par exemple, il existe des litiges entre le régulateur US et d’autres sociétés crypto comme Genesis, Gemini, Grayscale ou encore Circle. Il leur est reproché de fournir des services crypto non conformes. Vous avez également la séquence Kim Kadarshian.
Pour la SEC, ces contraintes ont pour objectif de renforcer le contrôle du marché des valeurs mobilières. C’est la raison pour laquelle le régulateur américain accorde un intérêt particulier au respect des normes de protection des consommateurs. Faut-il comprendre que les diverses arnaques crypto peuvent justifier la sévérité de son programme. Pour tout dire, l’instance de régulation s’intéresse aussi aux technologies émergentes. Vous l’aurez compris, les crypto-monnaies ne sont pas les seules priorités de la SEC.
A titre de rappel, l’année 2022 a été catastrophique pour le secteur crypto qui a été animé par une crise de confiance. C’est certainement ce contexte macroéconomique exécrable qui a poussé la Securities and Exchange Commission à frapper du poing sur la table. Qu’en sera-t-il des crypto-monnaies en 2023 ?
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Benjamin Okala
