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Grayscale accuse à nouveau la SEC !

En juin dernier, Grayscale attaquait déjà la SEC (Securities and Exchange Commission) après la décision défavorable du gendarme financier américain. Le fond, spécialisé dans les actifs numériques revient aujourd’hui à la charge en considérant que la SEC mettait la barre trop haut sur les fonds Bitcoin. En début de semaine, Grayscale a même déposé un recours devant les juridictions compétentes.

Grayscale dénonce le « deux poids deux mesures » de la SEC !

Entre Grayscale et la SEC, le torchon brûle depuis le début de l’été. En juin, le fond d’investissement américain poursuivait la SEC qui venait de refuser sa proposition de convertir le Grayscale Bitcoin Trust en ETF afin que celui-ci puisse être côté sur la bourse NYSE Arca d’Intercontinental Exchange INC. Pour rappel, le Grayscale Bitcoin Trust est aujourd’hui le plus grand fond de Bitcoin au monde.

Pour motiver son refus, le régulateur mettait alors en avant l’incompatibilité entre la proposition de Grayscale et les normes élémentaires de protection des investisseurs. Notamment vis-à-vis d’activités frauduleuses. Mais pour Grayscale, le bas blesse pour une raison simple : si la SEC rejette des demandes d’ETF sur Bitcoin au comptant, pourquoi approuve-t-elle les ETF qui sont basés sur des contrats à terme sur Bitcoin ? Si la différence entre les deux types de fonds est bien réelle, Grayscale argue d’une certaine forme d’illogique. En effet, malgré les différences, ces deux types de fonds restent fondamentalement liés au cours du Bitcoin.

Bon à savoir : La SEC a déjà refusé une douzaine d’ETF Bitcoin au comptant alors qu’elle a approuvé plusieurs ETF portants sur des contrats à terme.

Pour Grayscale, la SEC qui aurait conditionné la validation des ETF au comptant à des accords de surveillance avec le CME (Chicago Mercantile Exchange) joue un double jeu. Dans ce contexte houleux entre les deux parties, Grayscale vient donc de déposer une requête en justice. Elle espère ainsi que finisse par être accepté sa demande initiale formulée il y a plus de 3 mois.

Une affaire d’idéologie pour la SEC ?

C’est en tout cas le point de vue que semble défendre le fond d’investissement. Comme le laisse largement sous-entendre les portes paroles de la société Grayscale :

Il n’y a qu’une seule conclusion raisonnable à tirer : la Commission traite les ETF bitcoin au comptant avec une dureté particulière en fonction de son opinion sur les mérites du bitcoin par rapport à d’autres types d’investissements.

Si la SEC argue le red flag et le risque de fraudes, Grayscale continue de soutenir que l’organisation fédérale continue d’agir en dehors de ses propres compétences. En ignorant notamment les moyens mis en avant par Grayscale pour atténuer ces risques de fraude.

L’actualité est désormais bien chargée pour le gendarme financier américain. D’ici quelques semaines, le juge pourrait se prononcer sur l’affaire Ripple et son token XRP. Et au vue de l’évolution du cours du XRP, il semblerait que les marchés anticipent un dénouement heureux pour l’entreprise dirigée par Brad Garlinghouse.

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Romain Boyer

Après une licence en économie, un master en management stratégique et un voyage de près de 18 mois à travers le monde, je me suis lancé dans la rédaction web. Toujours en veille des aspects techniques et de nouvelles pratiques sur mon métier, j’écris principalement sur les thématiques naturellement liées à ma formation : finance, économie, immobilier.