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Russie : 4 projets de loi pour réguler les cryptomonnaies

La Russie est de plus en plus « crypto-friendly ». L’enthousiasme du pays pour les cryptomonnaies s’est encore renforcé depuis la guerre avec son voisin l’Ukraine. En effet, les cryptomonnaies constituent un moyen de contourner les sanctions américaines notamment. Les autorité russes veulent continuer à améliorer le cadre réglementaire pour favoriser l’adoption des actifs numériques. Quatre projets de loi sont déjà sur la table et devraient être votés d’ici la fin du mois de juin.

Adoption des cryptos pour contourner les sanctions américaines

Les États-Unis ont imposé des sanctions à la Russie depuis qu’elle a envahi son pays voisin l’Ukraine. Sous le coup de ces sanctions, la Russie a plus de difficultés à faire des affaires avec des puissances étrangères.

Cependant, le président russe Vladimir Poutine n’entend pas se laisser faire. Il a déjà convaincu d’autres nations (notamment les BRICS avec le Brésil, l’Inde, la Chine et l’Afrique du Sud) d’abandonner le dollar américain et de promouvoir les monnaies locales. Ainsi, la Russie cherche à ne plus dépendre du dollar pour rendre les sanctions américaines contre-productives.

Dans ce contexte, les entreprises ont dû se tourner vers d’autres monnaies pour régler les transactions transfrontalières sans avoir recours à la monnaie fiduciaire. Il était donc tout naturel que la Russie embrasse le secteur des cryptomonnaies.

4 projets de loispour réguler les cryptomonnaies

Pour favoriser encore plus l’adoption des cryptos dans le paysage russe, le pays travaille dur pour créer un cadre réglementaire cohérent et efficace. Les assemblées législatives russes voteront bientôt sur l’élaboration de quatre lois relatives aux cryptomonnaies.

Selon Anatoly Aksakov, président de la commission parlementaire des marchés financiers, la Douma, la chambre basse du parlement russe, prévoit de voter sur ces projets de lois durant les sessions de printemps, qui se terminent à la fin juin.

Les projets de loi visent à réglementer différents aspects du marché des cryptomonnaies, notamment le minage de cryptos, les paiements transfrontaliers en cryptos, la taxation des actifs numériques et la responsabilité en cas d’utilisation illégale. D’après Aksakov, ces projets de lois ont été développés conjointement avec les acteurs du secteur et sont désormais très aboutis.

« Nous sommes arrivés à un stade où quatre projets de loi sont en cours d’adoption. Nous pourrions adopter toutes les lois lors de la session de printemps », a déclaré M. Aksakov lors du Forum juridique international.

L’accélération des efforts russes

Il existe déjà une loi applicable aux cryptos en Russie. En effet, la loi « On Digital Financial Assets » est entrée en vigueur en janvier 2021. Toutefois, elle ne couvre que certaines activités liées aux cryptomonnaies, en particulier l’émission d’actifs numériques. Le secteur des cryptomonnaies attend toujours une réglementation plus complète en Russie, comme dans de nombreux autres pays d’ailleurs.

A lire aussi : Le Parlement européen approuve la mise en place des régulations cryptos MiCA !

Certes, la Russie avait déjà fait des pas en faveur de l’adoption des cryptos avant la guerre avec l’Ukraine. Mais les sanctions de l’Ouest dans le cadre de cette guerre ont forcé les autorités russes à accélérer leurs efforts pour réguler le marché.

Les efforts du parlement russe pour créer un cadre juridique solide pour l’industrie des cryptomonnaies témoignent d’une forte volonté d’adopter cette nouvelle technologie et son potentiel de croissance. De leur côté, les entreprises du pays sont d’ores et déjà prêtes à profiter des opportunités offertes par les actifs numériques.

Avec cet enthousiasme partagé et l’adoption prochaine de ces quatre projets de loi, la Russie est en ligne pour devenir un acteur clé du marché crypto mondial.

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Kévin Comitogianni Rédacteur Expert en Crypto-Monnaie

Kévin Comitogianni Rédacteur Expert en Crypto-Monnaie

Kévin a suivi une formation d’ingénieur mécanique à l’Institut Mécanique des Sciences Appliquées (INSA) de Lyon. Après le diplôme, il a travaillé en France dans l’automobile puis dans le nucléaire pour EDF.  Par la suite, il s'est expatrié à Bristol en Angleterre où il a rejoint Atkins, en tant qu’ingénieur projet.

Après 10 ans dans l’ingénierie mécanique, il s'est réorienté pour devenir rédacteur web freelance en 2020. Cette activité lui permet de voyager tout en utilisant certaines compétences qu'il a acquises. A l’heure actuelle, il est installé en Italie, en Toscane. Il écrit pour des clients spécialisés principalement sur les thématiques suivantes : la crypto-monnaie, la blockchain, les NFT, le métavers, le P2E et la finance au sens large.

Les connaissances techniques acquises au cours de sa formation d’ingénieur l’aident à appréhender les aspects mathématiques associés à la blockchain et lui apportent la rigueur et le sérieux indispensables à tout rédacteur. Sa culture projet, quant à elle, lui permet d’organiser ses activités de manière à satisfaire le client en matière de qualité et de respect du planning.

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