Accueil Les taxes et impôts insolites
Autres informations financières

Les taxes et impôts insolites

La France, c’est bien connu, est la « championne des taxes » toutes catégories ! Il existe en effet des centaines d’impôts et taxes, certains connus de tous, et d’autres beaucoup moins voire pas du tout, dont certaines taxes à caractère plutôt « fantaisiste » si ce n’est « loufoque » !

Pourtant régulièrement la Cour des Comptes publie un rapport sur ces taxes aussi inutiles que coûteuses, l’inspection fes finances aussi, et les gouvernements qui se succèdent « promettent » d’y mettre « bon ordre »…De fait, il en est supprimé un certain nombre, chaque année, dans le cadre de la loi de Finance, mais on estime qu’il se recrée une dizaine de taxes par an.

C’est un peu comme lorsqu’on vide sa penderie afin de renouveler sa « garde-robe » ! En général, on a tout juste « fait le vide » que l’armoire est de nouveau remplie de nouveaux vêtements ! La Nature n’a-t-elle pas horreur du « vide » ?

De bien « curieuses » taxes…

Ainsi quelques exemples.

La « taxe balayage »

Les co-propriétaires vivant dans des immeubles s’acquittent de cet impôt local prévu pour compenser les frais liés au nettoyage des voies publiques. Elle est collectée depuis le début des années 70 (1973 à Paris) par les communes, l’Etat récupérant 8 % de la collecte.

La « taxe pylône »

Elle concerne les pylônes électriques et dont la tension est supérieure ou égale à 200 kilovolts. Elle est payée par des exploitants de lignes électriques comme EDF et elle est reversée aux communes.

Citons encore : la « redevance d’archéologie préventive » ; le « versement pour sous-densité » ; la « taxe sur les friches commerciales ».

Des taxes insolites coûteuses à gérer et recouvrer et ne rapportant rien

Toutes ces taxes sont sources de complexité administrative et fiscale pour les entreprises et l’État auquel elles rapportent moins de 150 millions d’euros par an, certaines d’entre elles ne rapportant quasiment rien et coûtant très cher pour leur recouvrement.

Les taxes supprimées en 2020 et 2021

Les petites taxes supprimées en 2020 et qui le seront en 2021 sont les suivantes:

  • Taxe sur les activités commerciales non salariées à durée saisonnière (TCDS) ;
  • Droit sur les produits bénéficiant d’une appellation d’origine, d’une indication géographique ou d’un label rouge ;
  • Taxe sur les premières ventes de dispositifs médicaux ;
  • Contribution due en raison de l’absence d’information à caractère sanitaire dans les messages publicitaires ;
  • Taxe sur les déclarations et notifications du produit du « vapotage » ;
  • Redevance, communale et régionale, sur la production d’électricité au moyen de la géothermie ;
  • Droit de sécurité dû par les entreprises ferroviaires ;
  • Droit dû par les entreprises ferroviaires pour l’autorité de régulation des activités ferroviaires ;
  • Taxe sur certaines dépenses publicitaires ;
  • Taxe sur les permis de conduire ;
  • Taxe sur les voyageurs de commerce ;
  • Cotisation de solidarité sur les céréales ;
  • Certaines formalités d’enregistrement.

Les petites taxes qui sont et seront fusionnées en 2020 et 2021 sont les suivantes :

  • Taxe régionale fixe ;
  • Taxe sur les véhicules puissants jusqu’à 8 000 euros ;
  • Malus annuel sur les véhicules très émetteurs ;
  • Malus occasion gros véhicules jusqu’à 1 000 euros.

 

Ajoutez Actufinance à vos flux Google Actualités

Questions & Réponses (0)

Vous avez une question? Notre panel d'experts est là pour vous répondre. Soumettre votre Question

Laisser un commentaire

Lire notre revue

Votre adresse e-mail ne sera pas publiée. Les champs obligatoires sont indiqués avec *

Charles Ledoux Journaliste Crypto

Charles Ledoux Journaliste Crypto

Charles est un rédacteur expérimenté, livrant ses travaux de fond à Actufinance. Durant ses années d’étude à la fac d’éco-gestion, il a développé ses connaissances sur l’économie et sur le monde de la finance. Grâce à cette formation, il a réussi à mieux comprendre les objets et les instruments de l’univers financier, il a pu redécouvrir le plein potentiel du marché crypto. Charles est un écrivain français, dévoué à créer une planète consciente.

Il a écrit son premier livre à 10 ans, et en a écrit quatre autres depuis. Il met ensuite ses compétences d’écrivain au service de l’éducation des crypto-monnaies. Il décide alors de rejoindre la formation de la Crypto-Academy, du célèbre YouTubeur Pompliano. Suite à un mois en formation, avec les meilleurs spécialistes des crypto-monnaies, pour finalement recevoir un diplôme NFT. Charles est, depuis 2022, au cœur des crypto-monnaies et de la technologie blockchain.

C’est pourquoi Charles a rejoint tout naturellement l’équipe d'Actufinance. L’industrie crypto, étant encore toute jeune, nécessite des passionnés, afin d’accélérer leur adoption. Il fera tout pour continuer à éduquer les autres. Fort de sa curiosité, il a aussi développé une réelle expertise dans le domaine du casino et le monde du jeu en ligne. Il participe notamment à la rédaction de guides et avis pour les amateurs de jeu et du divertissement en ligne.

Dernières Actualités

Crypto-monnaies, NFT

Recap de la semaine : Tous les plus gros investissements dans le web 3

Top 5 Memecoin Ethereum et Solana au potentiel x100
Crypto-monnaies

Top 5 Memecoins Ethereum et Solana au potentiel x100

Alors que les prix de l’ETH et du SOL se consolident, leurs blockchains sont quant à elles le théâtre de naissances de certaines pépites censées exploser durant ce bull run. Voici les 5 projets explosifs pour les mois à venir. Dogeverse ($DOGEVERSE) Lancé le 8 avril dernier, ce memecoin à thème canin se décrit comme le...

Bourse et économie, Devises / Forex

L’EUR/USD s’écroule sur un creux de 5 mois alors que le Forex ne croit plus à la baisse de taux de la Fed

Après un début de semaine en légère hausse, avec un pic à 1.0855 mardi, l’EUR/USD a commencé à fortement chuter, avec un creux à 1.0645 pour l’instant ce vendredi, au plus bas depuis novembre 2023, il y a plus de 5 mois. Plusieurs facteurs macroéconomiques ont en effet favorisé la hausse du dollar sur le...

Sponsorisé

Le Casino Scorpion Lance la PinkSale Après une Prévente de 10 Millions de Dollars : Dernière Opportunité de S’Assurer des $SCORP Avant la Cotation le 15 Avril

99bitcoins prevente learn to earn
Crypto-monnaies

99Bitcoins Token : la nouvelle crypto Learn 2 Earn en prévente, est-ce le prochain projet BRC-20 à exploser ?

99bitcoins, la prévente lancée
Crypto-monnaies

99Bitcoins : le jeton enfin lancé à l’approche du halving

dogeverse memecoin
Crypto-monnaies

Dogeverse : le nouveau memecoin multi-chain lève en 2 jours plus de 1,7 millions de dollars