les opérations sur titres (OST)

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es Opérations Sur Titres désignent les événements qui interviennent dans la vie d’un titre qui vont du paiement de dividende, en passant par une augmentation de capital ou un remboursement obligataire. Ces différents événements peuvent intervenir soit du fait de l’émetteur avec par exemple une division du capital ou du fait d’un événement extérieur avec une OPA lancée par une société concurrente.

Définition

Il existe un nombre extrêmement important d’Opérations Sur Titres. On peut toutefois distinguer :

  • les OST fermes qui n’impliquent pas de réponse de la part du détenteur du titre (paiements de coupons et de dividendes et remboursements), et,
     
  • les OST conditionnelles qui elles nécessitent de connaitre le souhait de l’investisseur (souscriptions, divisions, OPA, OPE…).

Vous pouvez consulter notre fiche sur les OST fermes et les OST conditionnelles.

Typologie

Il y a plusieurs façons de classifier les OST :

  • les Opérations Sur Titres obligatoires, donc fermes, sont exécutées sur le compte du porteur dès lors que celui-ci détient une quantité de titre. C’est le cas des paiements de coupons et dividendes (sauf les dividendes optionnels), des divisions, des fusions-acquisitions…
     
  • les Opérations Sur Titres avec choix du porteur, donc conditionnelles, sont déclenchées après une réponse du porteur qui est sollicité soit pour donner son accord soit pour spécifier les conditions d’exécution de l’opération.

Pour les Opérations Sur Titres avec choix du porteur, il s’agit par exemple des OPA et OPE, où une décision des porteurs est véritablement requise, mais aussi des augmentations de capital par souscription, des paiements de dividendes en action,…

Certaines opérations sur titres auront pour conséquence l’émission de titres nouveaux ou la disparition de titres existants et ont donc un impact sur le marché primaire du titre, c’est-à-dire sur la quantité globale de titres en circulation. Les souscriptions, attributions gratuites, échanges, fusions-acquisitions, paiements de dividendes en actions créent des titres nouveaux. Au contraire les remboursements, assimilations ou échanges font disparaître des titres existants.

D’autres opérations sur titres sont le fait de propriétaires de titres qui ont la possibilité d’échanger les titres qu’ils détiennent actuellement contre d’autres titres. Ce sera le cas par exemple avec les conversions d’obligations en actions ou les exercices de warrants.

Les opérations sur titres génèrent assez régulièrement des flux d’espèces en plus des flux de titres lors par exemple des paiements d’intérêt ou lors des souscriptions d’actions suite à des augmentations de capital à titre onéreux.

Centralisation

Le centralisateur est un intermédiaire entre l’émetteur et les établissements teneurs de compte conservateurs. Cette fonction concerne d’une part les échanges de titres et d’espèces qui passent tous par le centralisateur et d’autre part les échanges d’informations nécessaires au traitement de l’Opération Sur Titre.

Les opérations sur titres (OST) : Le centralisateur

Dans le cadre d’un remboursement d’obligations par exemple, l’émetteur remet au centralisateur la somme globale à payer (soit nombre de titres en circulation X montant du remboursement). Les établissements teneurs de compte conservateurs vont adresser au centralisateur des messages de remise de titres remboursés indiquant combien de titres ils détiennent pour le compte de leurs propres clients. En échange, le centralisateur leur paie le montant global qui leur revient. Les établissements teneurs de compte, à réception des fonds, vont procéder au réglement sur les comptes des clients concernés.

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