Depuis quelques semaines, la SEC semble bien décidée à mettre son nez dans le marché des cryptomonnaie et des stablecoins. Mais la SEC est-elle l’autorité compétente pour réguler les stablecoins ? D’après Jeremy Allaire, PDG de Circle, la réponse est non !
La particularité des stablecoins
Les stablecoins sont un type d’avoirs numériques particuliers. Un stablecoin a pour but de coller au plus près au cours d’une monnaie fiat comme l’euro ou le dollar américain. La parité entre le stablecoin et la devise fiat correspondante est maintenue par l’intermédiaire de réserves financières en fiat. Par exemple, un stablecoin adossé au dollar américain doit avoir une réserve de dollars américains équivalente au montant de ses stablecoins en circulation.
Grâce à ce mécanisme, les stablecoins servent de trait d’union entre le système financier traditionnel et les actifs numériques. Ils facilitent les échanges et les transferts d’actifs entre blockchains, et permettent de se mettre à l’abri de la volatilité des cryptos classiques.
Les stablecoins dans le viseur de la SEC
Depuis quelques temps, la SEC américaine semble avoir une dent contre les stablecoins. La SEC (Securities and Exchange Commission) est le principal régulateur pour ce qui est de l’industrie des titres financiers (securities en anglais).
Les scandales de l’année dernière, notamment la chute du stablecoin algorithmique TerraUSD ont poussé le régulateur à renforcer les règles applicables aux entreprises cryptos.
Il y a deux semaines, la SEC s’en est prise à l’exchange Kraken. La firme a dû s’incliner en payant une amende de 30 millions de dollars et en fermant son service de staking aux États-Unis.
Quelques jours plus tard, c’était au tour de Paxos, la société émettrice du stablecoin Binance USD (BUSD). La SEC affirme que Paxos est en écart par rapport à la loi pour n’avoir pas déclaré le BUSD comme un titre financier. Le régulateur pourrait prochainement poursuivre Paxos en justice à ce sujet. Dans le même temps, le Département des services financiers de l’État de New York (NYDFS) a ordonner à Paxos de stopper l’émission de BUSD.
Pour la SEC, les choses sont claires : les stablecoins sont des titres financiers et tombent donc sous la surveillance de l’agence.
« Pas le bon régulateur » d’après Jeremy Allaire
Mais certains ne partagent pas du tout l’avis de la SEC. C’est le cas de Jeremy Allaire, PDG et fondateur de la firme crypto Circle. Dans une interview avec Bloomberg, le patron a déclaré qu’il ne pense pas que la SEC soit le bon régulateur pour gérer les stablecoins.
« Je ne pense pas que la SEC soit le régulateur pour les stablecoins. Il y a une raison pour laquelle partout dans le monde, y compris aux États-Unis, le gouvernement dit spécifiquement que les stablecoins de paiement sont une activité de système de paiement et de régulateur bancaire. » » Jeremy Allaire, PDG de Circle
Toutefois, Allaire reconnaît que les stablecoins ne sont pas tous à mettre dans le même sac. « Tous les stablecoins ne sont pas créés égaux » a-t-il déclaré. Effectivement, on pense par exemple à la particularité des stablecoins algorithmiques. « Mais, clairement, d’un point de vue politique, la vision uniforme dans le monde entier est qu’il s’agit d’un système de paiement (…) ».
On notera également que Jeremy Allaire ne s’oppose pas en bloc à toutes les actions et déclarations de la SEC. Il se dit même globalement favorable à une récente proposition de la SEC qui inclut les monnaies virtuelles dans les actifs qui sont soumis aux exigences de « dépositaire qualifié ». « Nous pensons que le fait d’avoir des dépositaires qualifiés (…) est une structure de marché très importante et très précieuse »a déclaré Allaire.
Ceci dit, cela n’empêche pas le patron de Circle de préparer des plans alternatifs. La firme est déjà à la tête du très populaire stablecoin USDC qui est adossé au dollar américain. Cette semaine, Circle a lancé un tout nouveau stablecoin adossé cette fois à l’euro. L’Euro Coin (EUROC) pourrait ainsi échapper aux régulations de la SEC.
Kévin Comitogianni
