L’autorité des marchés financiers américaine a lancé une action en justice contre Ripple pour avoir vendu des produits financiers sans licence aux investisseurs. Les responsables de Ripple se sont vite justifiés en argumentant que Ripple est une monnaie et n’a pas besoin de contrat de vente. La compagnie est habituée à ces procédures car l’année dernière on avait reproché à ses fondateurs d’utiliser les jetons XRP à leur profit. Ripple semble parti pour des mois compliqués!
Cryptomonnaie et sanctions: Pourquoi la SEC entreprend une procédure contre Ripple?
Les accusations de centralisation pèsent depuis un bon bout de temps sur Ripple. On reproche à sa blockchain de n’avoir aucune sortie plafonnée et de faciliter le pré-minage. Le procès lancé en 2019 contre Ripple tient sa source dans ses suspicions de centralisation. 20% des jetons de XRP ont été attribués à ces fondateurs.
Cette année, la SEC a déposé une plainte contre Garlinghouse et Larsen pour avoir vendu à des particuliers 14.6 milliards d’unités de jetons XRP sans licence, soit 1.3 milliards de dollars pour financer les opérations de la blockchain.
La SEC aurait accusé Ripple de distribuer des milliards de jetons XRP en échange de contreparties non monétaires, telles que des services et de création de marché. Au-delà de la plainte pour les ventes non enregistrées, les deux patrons de Ripple, Larsen et Garlinghouse de XRP auraient effectué des ventes personnelles non enregistrées pour 600 millions de dollars.
Ripple prêt à se défendre!
D’après les responsables de la blockchain, la procédure lancée par la SEC va à l’encontre du cadre. Selon eux, Ripple à l’instar des autres cryptos comme Bitcoin et Ethereum ne sont pas proprement des titres mais de préférence une monnaie. Garlinghouse avait écrit sur le blog de Ripple : “Pour être clair, tout cela est basé sur leur affirmation illogique que le XRP est, selon eux, en quelque sorte l’équivalent fonctionnel d’une action »
Dans un communiqué, les avocats de Ripple ont déclaré:
« Cette plainte est erronée sur le plan juridique. D’autres branches importantes du gouvernement américain, notamment le département de la justice et le FinCen du département du Trésor, ont déjà déterminé que le XRP est une monnaie. Les transactions sur le XRP ne relèvent donc pas du champ d’application des lois fédérales sur les valeurs mobilières. Ce n’est pas la première fois que la SEC tente d’aller au-delà de son pouvoir légal. Les tribunaux l’ont déjà corrigé auparavant et le feront à nouveau ».
Qu’en est-il de l’avenir de Ripple?
La décision de la SEC a eu un effet retentissant sur les jetons de Ripple. Ripple a chuté de 30% le jour où l’autorité a fait l’annonce de l’action en justice. De plus, dans la semaine les jetons sont passés de 0,60$ à 0,25$. Certains exchanges commencent à retirer les jetons XRP dans leur portefeuille de cryptos.
Cette situation risque d’avoir de lourdes conséquences pour l’avenir de l’entreprise trop souvent associée à une “blockchain centralisé “. Cette plainte pourrait ternir davantage la réputation de l’entreprise et ferait plonger davantage son cours sur le marché.
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