Les responsables juridiques de Coinbase et Ripple ont fait savoir qu’ils se sont rencontrés. Si l’objet de la réunion n’a pas été révélé, on ne peut s’empêcher d’y voir une alliance stratégique pour repousser les attaques de la SEC. Retour sur cette rencontre et son possible rapport avec les actions juridiques récentes du régulateur américain.
Deux géants de l’industrie crypto
Une réunion importante a eu lieu entre les responsables juridiques de deux grandes firmes cryptos : Coinbase et Ripple.
Coinbase est le deuxième plus grand exchange crypto au monde (après Binance). La plateforme permet d’acheter, de vendre et d’échanger des cryptomonnaies. Lancé en 2012, l’exchange compte aujourd’hui plus de 110 millions d’utilisateurs vérifiés et 80 milliards d’actifs gérés sur la plateforme. Autant dire que Coinbase est un mastodonte de l’échange de cryptos.
Ripple Labs, de son côté, est une entreprise blockchain américaine. La société est notamment à l’origine d’une infrastructure blockchain complète ainsi que de son propre coin XRP. Le coin XRP a connu un immense succès, se hissant jusqu’à la troisième place du classement des plus grandes cryptos au monde, juste derrière les géants Bitcoin et Ethereum. Si l’altcoin est désormais « retombé » à la 6ème position, Ripple n’a pas dit son dernier mot.
Réunion entre les directeurs juridiques de Coinbase et Ripple
En ce matin du 4 mai 2023, on a appris qu’une rencontre a eu lieu entre Paul Grewal, directeur juridique de Coinbase, et Stuart Alderoty, conseiller général de Ripple. C’est Stuart Alderoty qui a rendu la nouvelle publique sur Twitter en remerciant Paul Grewal d’avoir « pris le temps de discuter avec l’équipe juridique de Ripple lors de notre réunion hors site ! ».
En réponse, Paul Grewal l’a remercié de l’avoir reçu, ajoutant qu’ils devraient faire cela plus souvent. Le directeur juridique de Coinbase a également joint un cliché des deux hommes pour immortaliser le moment.
Thanks @iampaulgrewal — really appreciate you taking the time to chat with Ripple’s team legal at our offsite! https://t.co/FUqFl00IxA
— Stuart Alderoty (@s_alderoty) May 3, 2023
Coinbase et Ripple font front commun contre la SEC
Cette nouvelle a réjouit de nombreux acteurs cryptos, notamment les défenseurs de la crypto XRP. Pourquoi ? Parce que les deux géants semblent vouloir unir leur forces pour mieux lutter contre les assauts de la SEC (Securities and Exchange Commission) des États-Unis.
Rappelons que la SEC est l’équivalent de l’autorité des marchés financiers aux États-Unis. L’organisme est en charge de faire appliquer les lois financières, de promouvoir la stabilité des marchés et de protéger les investisseurs dans le secteur des titres financiers (« securities »).
Quel est le rapport avec les cryptos ? Du point de vue de la SEC, de nombreuses cryptos sont des securities et tombent donc dans son champs d’action. Security, commodity ou utility… Le débat sur le statut des cryptomonnaies fait rage depuis des années. Mais le ton est monté depuis l’année dernière. Il faut dire que les scandales cryptos, notamment les chutes de l’écosystème Terra puis de l’exchange FTX en 2022, n’ont pas aidé. La question de la régulation des cryptos est plus brûlante que jamais…
La SEC se sent donc pousser des ailes et entend nettoyer l’industrie crypto qui est désormais l’une de ses priorités pour 2023. Et effectivement, la SEC est pour le moins active cette année ! L’organisme a édicté une liste de contraintes pour les acteurs réglementés de l’industrie crypto. Mais plus encore, la SEC entreprend plusieurs actions en justice contre des acteurs cryptos. Parmi les acteurs qui subissent les foudres de la SEC, on compte notamment Bittrex, Coinme, Tron, Kraken, Paxos, BKCoin, Robinhood et… nos amis Coinbase et Ripple !
Ce que la SEC reproche à Coinbase et Ripple
Le litige entre la SEC et Ripple a plus de deux ans désormais. Depuis décembre 2020, la SEC accuse Ripple de ne pas avoir respecté les règles applicables aux titres financiers (securities) lors du lancement de son jeton XRP. De son côté, Ripple maintient que la crypto XRP n’est pas un security.
Du côté de Coinbase, l’action est plus récente. En février 2023, la SEC a émis une « Wells Notice » à l’encontre de l’exchange. Une Wells Notice est un avis officiel de la SEC informant le destinataire que la commission prévoit de prendre des mesures d’exécution à son encontre en raison d’une éventuelle violation des lois sur les valeurs mobilières (securities).
Mais Coinbase veut également mettre la SEC face à ses responsabilités. En effet, Coinbase (et bien d’autres) considèrent que les lois actuelles sur les securities ne sont pas suffisantes pour réguler les activités sur le marché des cryptos. C’est pourquoi Coinbase a déposé une plainte contre la SEC le mois dernier. L’objectif est de contraindre le régulateur à établir des règles claires pour l’industrie crypto.
Today, we filed a narrow action in the U.S. Circuit Court to compel the SEC to respond “yes or no” to a rulemaking petition we filed with them last July asking them to provide regulatory guidance for the crypto industry. 1/4 https://t.co/rlsS1DIFfl
— paulgrewal.eth (@iampaulgrewal) April 25, 2023
Cette action de Coinbase contre la SEC est justement menée par Paul Grewal. Ce sujet faisait-il l’objet de sa rencontre récente avec Stuart Alderoty ? A l’heure actuelle, les intéressés n’ont pas précisé ce qui a été discuté lors de cette réunion. Certains supposent (ou espèrent ?) que la rencontre portait sur le re-listing prochain de XRP sur Coinbase.
Une rencontre qui fait réagir
La réunion entre les deux responsables juridiques de Coinbase et Ripple ont particulièrement fait réagir les défenseurs de XRP.
L’avocat Deaton est impliqué dans le procès de la SEC contre Ripple. Il représente des milliers de détenteurs de XRP en tant qu’ami de la cour (amicus curiae). Dans un tweet, il a salué cette initiative des deux dirigeants qui mènent la bataille en première ligne.
Il faut dire que cette rencontre répond aux souhaits de Deaton. En mars, il avait conseillé aux entreprises cryptos visées par la SEC d’échanger leurs idées et d’élaborer des stratégies de défense communes.
L’avocat Morgan s’est lui aussi réjouit de la rencontre entre Coinbase et Ripple. Il a commenté : « Rien de mieux que le travail d’équipe contre un ennemi commun. ».
Nothing better than teamwork against a common foe. Is Ripple filing an amicus brief in Coinbase’s petition for a writ of mandamus? https://t.co/bUzqYnS3gI
— bill morgan (@Belisarius2020) May 4, 2023
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Kévin Comitogianni
